Propose une vue générale des biens et du droit qui porte sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit ou détention). Etudie également le droit commun des biens et présente le droit spécial des biens meubles et immeubles. ©Electre 2025
Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après les définitions et la présentation du patrimoine, vient la propriété: attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires; et aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe: «En fait de meuble, la possession vaut titre.»
Ce Mémento s'adresse aux étudiants: il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.
Paru le : 06/10/2005
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Patrick Courbe
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247063192
Reliure : Broché
Pages : VI-128
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.5 cm
Poids: 175 g
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