Cette version remaniée d'une thèse de doctorat (2007) dresse un bilan du rôle de l'affectio societas au moment de la formation du contrat de société, apportant ainsi des précisions techniques qui lui faisaient défaut et montrant que l'être humain demeure un acteur majeur du droit des affaires. Prix de thèse de la Faculté de droit de Nancy. ©Electre 2025
Bibliothèque de droit privé
Tome 522
Locution mystérieuse et insaisissable, l'affectio societatis traverse l'histoire entre ombre et lumière. À l'aube d'un siècle nouveau marqué par une financiarisation à outrance et une déshumanisation de l'entreprise, l'affectio societatis est plus que jamais présente dans le paysage juridique. Les magistrats n'hésitent pas à y faire référence, lui donnant une authentique normativité. En sont témoins les décisions de la Cour de cassation du 12 mai 2004, du 23 juin 2004 et, plus récemment, du 9 juin 2009. Si les discussions doctrinales suscitées par l'affectio societatis abondent, elles peinent à en circonscrire sa signification profonde. Cette étude vient enrichir la réflexion scientifique sur l'affectio societatis.
Dressant un bilan du rôle de l'affectio societatis au moment de la formation du contrat de société, cet ouvrage démontre qu'elle est encore une notion utile à contenu variable. L'auteur propose toutefois une définition cohérente synthétisant visions unitaires et pluralistes. Ce travail doctrinal, richement documenté, apporte à l'affectio societatis les précisions techniques qui lui faisaient jusqu'à présent défaut et montre que l'être humain demeure un acteur majeur du droit des affaires. Tout ce qui le caractérise, notamment l'idée maîtresse qui l'a motivé à sortir de sa sphère individualiste, prend in fine une intensité particulière. L'importance de la personne humaine dans la construction du droit se trouve ainsi confirmée.
Paru le : 05/07/2011
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Ivan Tchotourian
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Yves Dereu
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03609-0
EAN13 : 9782275036090
Reliure : Broché
Pages : X-695
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.3 cm
Poids: 1006 g
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