Chargement...
Chargement...
Economie - DroitDroitDroit privéDroit civil
Les droits réels. Vol. 3. Servitudes personnelles, charges foncières, droits de gage immobiliers, droits de gage mobiliers

Les droits réels. Vol. 3. Servitudes personnelles, charges foncières, droits de gage immobiliers, droits de gage mobiliers

Auteur : Paul-Henri Steinauer

82,91 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Dernier volume du précis sur les droits réels limités, cet ouvrage, revu et mis à jour, traite des servitudes (usufruit, droit d'habitation, droit de superficie), des charges foncières, des droits de gage immobiliers (hypothèque y compris l'hypothèque privilégiée des artisans et entrepreneurs, cédule hypothécaire) et des droits de gage mobiliers (nantissement, droit de rétention...). ©Electre 2025

Dernier volume du précis sur les droits réels, cet ouvrage traite:

  • des servitudes personnelles (usufruit, droit d'habitation, droit de superficie etc.),
  • des charges foncières,
  • des droits de gage immobiliers (hypothèque, y compris l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs, cédule hypothécaire, etc.), ainsi que
  • des droits de gage mobiliers (nantissement, droit de rétention, hypothèque mobilière, etc.) et des institutions voisines (transfert de propriété et cession fiduciaires aux fins de garantie, droit de gage irrégulier, etc.).

Cette troisième édition a permis de tenir compte des changements dans la législation, la jurisprudence et la doctrine intervenus depuis sept ans. La présentation de l'ouvrage a également été revue pour en faciliter la lecture.

Fiche Technique

Paru le : 15/11/2003

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Paul-Henri Steinauer

Éditeur(s) : Staempfli

Collection(s) : Précis de droit Stämpfli

Série(s) : Les droits réels

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9783727210174

Reliure : Broché

Pages : 519

Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 0 g