Précis de droit privé présentant les règles du Code civil suisse en matière de droits réels, tenant compte de la nouvelle loi fédérale sur le tribunal fédéral qui sera mise en application le 1er janvier 2007. Présente également la jurisprudence et l'évolution de la doctrine depuis neuf ans. ©Electre 2025
Cet ouvrage est le premier de trois volumes sur les droits réels. Après une introduction générale, il traite de la possession, du registre foncier, des dispositions générales sur la propriété et de la propriété par étages.
L'ouvrage est destiné à la fois aux étudiants en droit et aux praticiens. A l'intention des premiers, il présente les aspects principaux de la réglementation, tout en donnant quelques informations complémentaires qui peuvent faciliter l'assimilation des principes essentiels. Quant aux praticiens, ils trouveront également dans cet ouvrage des passages qui leur sont plus particulièrement destinés ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine.
Cette quatrième édition a permis de tenir compte de l'évolution de la législation (y compris de la nouvelle loi fédérale sur le Tribunal fédéral), de la jurisprudence et de la doctrine depuis neuf ans. La présentation de l'ouvrage a également été modifiée pour faciliter la lecture.
Paru le : 12/10/2006
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Paul-Henri Steinauer
Éditeur(s) :
Staempfli
Collection(s) : Précis de droit Stämpfli
Série(s) : Les droits réels
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9783727223518
Reliure : Broché
Pages : 549
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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