Après avoir donné une définition de l'oeuvre d'art en droit, les auteurs abordent la propriété d'une telle oeuvre face aux droits de l'artiste et face aux relations contractuelles entre artistes et galeries. Les assurances, le statut fiscal et social de l'artiste, la gestion de son patrimoine et les marchés publics d'oeuvres sont aussi abordés. ©Electre 2025
L'art et le droit
Consacrer un ouvrage aux rapports entre l'art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l'est également dans le monde l'art.
Après s'être interrogé sur la définition de l'oeuvre d'art en droit, les auteurs abordent la propriété d'une telle oeuvre face aux droits de l'artiste ainsi qu'aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l'artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d'oeuvres d'art font l'objet de contributions de qualité.
Les intervenants à ce colloque, dont l'autorité doctrinale n'est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.
Paru le : 07/06/2010
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Contributeur(s) : Directeur de publication : Guy Keutgen
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-3967-5
EAN13 : 9782804439675
Reliure : Broché
Pages : 206
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 330 g
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