Cet historique retrace les fondements de la doctrine et ses applications et interprétations contemporaines. ©Electre 2025
Les actions possessoires sont parfois considérées comme de vieilles dames oubliées dans leur retraite provinciale, voire rurale, de sorte qu'elles alimentent peu le débat sur le terrain du droit processuel, pas plus qu'entre les législateurs dans nos hémicycles. Pourtant elles apparaissent très vivaces, très utiles, mais encore très intéressantes sur le plan de l'analyse de fond qu'elles n'ont jamais manqué de susciter, de par la position ambiguë qu'elles tiennent à la croisée du fait et du droit, du possessoire et du pétitoire.
Il semblait alors opportun d'actualiser une telle analyse. L'auteur a souhaité utiliser la perspective historique de cette très ancienne institution pour éclairer, dans un second temps, sa réalité d'aujourd'hui, tant à travers l'examen théorique que la présentation des formules procédurales.
Paru le : 17/04/2009
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Thierry Guinot
Éditeur(s) :
Ed. juridiques et techniques
Collection(s) : Droit et procédures
Contributeur(s) : Préfacier : Serge Guinchard
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-910326-68-5
EAN13 : 9782910326685
Reliure : Broché
Pages : 148
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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