Présentation du droit applicable aux OPC, OPCVM coordonnés et OPC non coordonnés, de leur création à leur liquidation, les obligations à respecter en matière de secret bancaire et de prévention du blanchiment d'argent, la fiscalité applicable à l'OPC et à ses participants, etc. A jour des évolutions juridiques et réglementaires des OPC, de la refonte de la directive des OPCVM, etc. ©Electre 2025
Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. Rédigé par des experts actifs au sein d'une grande étude d'avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une description exhaustive du fonctionnement des fonds d'investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant.
Après avoir défini le concept d'organisme de placement collectif et décrit le cadre juridique y afférent, les auteurs apportent un examen approfondi des différents types d'organismes de placement collectif et de leur fonctionnement dans la pratique.
Tout en couvrant l'ensemble des directives européennes, notamment les directives UCITS, la directive «prospectus», la directive MiFID et la directive sur la fiscalité de l'épargne, les auteurs abordent l'application de ces directives en droit luxembourgeois. Les dernières évolutions de la directive AIFMD font également l'objet d'une analyse.
L'ouvrage, fruit de la longue expérience professionnelle des auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à apporter des réponses précises et immédiates dans ce domaine.
Paru le : 10/04/2014
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Claude Kremer Auteur : Isabelle Lebbe
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-3914-9
EAN13 : 9782804439149
Reliure : Relié
Pages : 1024
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 5.1 cm
Poids: 1590 g
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