Présente les principes du droit suisse des successions, tels qu'ils ressortent du code civil et de la législation complémentaire, et donne quelques aperçus de droit comparé. ©Electre 2025
Le droit des successions
L'ouvrage présente de façon systématique l'ensemble du droit suisse des successions. Après une introduction qui rappelle les principes de la réglementation, il traite de la vocation héréditaire (légale ou volontaire) ainsi que de la dévolution, y compris en matière d'entreprises et d'immeubles agricoles. On y trouvera aussi quelques aperçus de droit comparé.
Comme les autres précis publiés par l'auteur dans la même collection, l'ouvrage est d'abord destiné aux étudiants en droit. Il leur permettra d'aborder de façon progressive cette matière complexe, en s'appuyant sur de nombreux exemples. Par ailleurs, la typographie met en évidence ce qui est essentiel.
L'ouvrage comporte aussi, à l'intention des praticiens, des développements plus approfondis ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine. Il fait ainsi le point sur l'évolution du droit successoral et permet de s'orienter rapidement pour trouver des informations complémentaires.
Paru le : 17/11/2005
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Paul-Henri Steinauer
Éditeur(s) :
Staempfli
Collection(s) : Précis de droit Stämpfli
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9783727223440
Reliure : Broché
Pages : 695
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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