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Le droit bruxellois : un bilan après 25 ans d'application (1989-2014)


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Résumé

Une analyse du droit bruxellois qui met en lumière son apport à la construction d'une identité nationale. ©Electre 2025

Le droit bruxellois

Bruxelles... Région aux institutions multiples abritant les capitales du Royaume, des Communautés francaise et flamande mais aussi la sienne, siège de l'Union européenne et d'autres organisations internationales, Bruxelles doit avant toute chose veiller, au quotidien, à l'avenir de sa population (pour l'heure bondissante), de ses entreprises, de ses associations, de ses communes et de ses quartiers.

Pour déployer des politiques publiques adaptées à un territoire, essentiellement urbain, de 162 km2, Bruxelles s'est dotée d'un droit qui peut répondre à ces besoins, ce qui était très loin d'être le cas avant les premières élections régionales de 1989. Les normes législatives et réglementaires des institutions bruxelloises adoptées depuis un quart de siècle recouvrent désormais une très grande variété de domaines matériels d'intervention.

En écho au colloque organisé les 23 et 24 avril 2014 à l'instigation du Centre de droit public de l'Université Libre de Bruxelles et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC) de l'Université Saint-Louis-Bruxelles, le présent ouvrage qui aborde, matière par matière, tant les grandes lignes de l'évolution du droit bruxellois que sa situation actuelle, tente de déceler l'apport du droit à l'émergence d'une identité bruxelloise, mais également d'ouvrir plusieurs dialogues entre les milieux intéressés de la vie bruxelloise et les disciplines qui prennent Bruxelles pour objet d'étude.

Cet ouvrage intéressera tant les théoriciens et praticiens du droit que les pouvoirs publics.

Fiche Technique

Paru le : 11/12/2015

Thématique : Droit international

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : Pierre-Olivier Broux - Directeur de publication : Bruno Lombaert - Directeur de publication : Dimitri Yernault

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-4637-9

EAN13 : 9782802746379

Reliure : Broché

Pages : 1688

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 6.1 cm

Poids: 2290 g