Textes trouvant leur origine dans un séminaire organisé à Genève en mai 1998, sur l'invitation du Centre d'études juridiques européennes, pour une confrontation des conceptions françaises et suisses en matière d'abus de droit. Révèle les importantes différences de fonctionnement de ce mécanisme correcteur dans l'un et l'autre système. ©Electre 2025
Les textes rassemblés dans cet ouvrage par Pascal Ancel, Gabriel Aubert et Christine Chappuis trouvent leur origine dans un séminaire organisé à Genève en mai 1998, sur l'invitation du Centre d'Etudes Juridiques Européennes, et qui réunissait des membres du Centre d'Etudes et de Recherches Critiques sur le droit (Saint-Etienne) et des professeurs de la Faculté de droit de Genève, pour une confrontation des conceptions françaises et suisses en matière d'abus de droit. A travers un certain nombre d'approches générales, théoriques et historiques, et d'explorations de divers domaines du droit public et du droit privé où la notion d'abus de droit est mobilisée, l'ouvrage révèle les importantes différences de fonctionnement de ce mécanisme correcteur dans l'un et l'autre système.
Paru le : 14/03/2001
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Saint-Etienne
Collection(s) : Droit
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Pascal Ancel - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Gabriel Aubert - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Christine Chappuis - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre d'études juridiques européennes (Genève, Suisse) - Auteur :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782862722139
Reliure : Broché
Pages : 217
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 333 g
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