Réflexions sur le droit local dans les trois départements français (le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle) : son histoire, ses évolutions, ses enjeux. ©Electre 2025
Le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle vivent sous le régime du droit local, mais le grand public n'en a pas forcément une vision globale.
Cet ouvrage collectif, sous la direction de Bernard Zahra, enseignant en droit en classe préparatoire à Metz, auteur d'un livre de référence À la découverte du droit local alsacien-mosellan, éclaire des zones méconnues de ce particularisme.
Plus de cinquante spécialistes, choisis en fonction de leurs compétences reconnues, ont apporté leur contribution à ce travail d'information dans des domaines tels que : le régime des cultes et le statut scolaire, le droit du travail, l'assurance maladie, les associations, la chasse, l'artisanat, la publicité foncière, la faillite civile ou le droit communal. Le droit local présenté par chapitre décrit dans le détail les incidences sur la vie au quotidien.
Reste cependant une question : quel peut être l'avenir du droit local ?
Il est une des conséquences de l'histoire mouvementée de ces trois départements et l'Histoire ne s'efface jamais d'un trait de plume.
Ce droit particulier a déjà évolué : ses articles désuets, inutiles, inadaptés, sont tombés dans l'oubli ; d'autres subiront le même sort au fil des années.
Ne resteront alors que les meilleures règles, celles qui respecteront au mieux les réalités et les richesses régionales.
Paru le : 21/10/2015
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Mettis éditions
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Bernard Zahra
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-916172-51-4
EAN13 : 9782916172514
Reliure : Broché
Pages : 311
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Poids: 450 g
Carte fidélité
Mollat Radio
