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Les différents traités de l'Union européenne : Maastricht en 1992, Amsterdam en 1997, Nice en 2001, ont permis de constituer le socle de la construction européenne. Cet ouvrage identifie et présente les principes et valeurs sur lesquels celle-ci a été fondée. ©Electre 2025
Aux quatre principes fondateurs de l'Union européenne énumérés par le traité sur l'Union dans sa version résultant du Traité d'Amsterdam de 1997 : la liberté, la démocratie, le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales, l'État de droit, la Charte des droits fondamentaux de l'UE adoptée en 2000 a ajouté la dignité humaine, l'égalité et la solidarité.
Cet ouvrage s'attache d'abord à situer globalement ces principes en les confrontant aux notions (plus particulièrement celle de valeurs) ou catégories juridiques connues (plus spécialement celle des principes généraux du droit). Il les situe ensuite dans le temps, en précisant leurs origines et antécédents historiques, et dans l'espace, en mettant en évidence la dimension externe à l'Union qui leur est également conférée, s'agissant des relations entre celle-ci et les États tiers. Il les situe aussi par rapport aux fonctions (celles de légitimation, de constitutionnalisation et de cohésion de l'Union étant privilégiées) qu'ils sont susceptibles de remplir.
Chacun des sept principes identifiés fait enfin l'objet d'une présentation séparée, mettant en évidence tour à tour ses sources propres et le processus qui a mené à sa consécration, son contenu détaillé et la délimitation de celui-ci par rapport aux concepts voisins, sa nature spécifique et la ou les fonctions qu'il est censé remplir. Ainsi le présent travail constitue-t-il une «double entrée» du sujet : par le biais d'une démarche d'ensemble, puis sous la forme d'une juxtaposition d'études distinctes mais obéissant à une «grille de lecture» commune.
Dans le souci de prendre en compte l'actualité la plus récente, a été analysée ici la place consacrée aux principes fondateurs, dans les travaux qui ont abouti, en 2004, au traité établissant une Constitution pour l'Europe.
Paru le : 25/04/2005
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
PUF
Collection(s) : Droit et justice
Contributeur(s) : Directeur de publication : Joël Molinier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782130547853
Reliure : Broché
Pages : 280
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 390 g