Etudie tout d'abord le droit institutionnel de l'Union européenne. Retrace ensuite l'évolution historique de l'intégration communautaire et expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité établissant une Constitution pour l'Europe. ©Electre 2025
Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et praticiens, a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. Il retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la «pensée européenne» et expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité établissant une Constitution pour l'Europe, en cours de ratification par les États membres.
À l'étude des compétences, du fonctionnement, de la composition des institutions, des sources de droit de l'Union et des fondements de l'ordre juridique communautaire s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et le Tribunal de première instance.
Cette quatrième édition, préalablement publiée chez De Boeck Université, est complétée et tient compte des derniers changements apportés par le traité de Nice.
Paru le : 10/12/2004
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Auteur : Sean Van Raepenbusch
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782804416638
Reliure : Broché
Pages : 757
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.9 cm
Poids: 1064 g
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