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Droit institutionnel de l'Union européenne

Auteur : Sean Van Raepenbusch

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Résumé

L'ouvrage étudie d'abord le droit institutionnel de l'Union européenne. Il retrace ensuite l'évolution historique de l'intégration communautaire et expose les perspectives d'avenir, en particulier depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. ©Electre 2025

Droit institutionnel de l'union européenne

Cet ouvrage a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu'elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).

L'accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l'auteur a veillé à situer l'intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d'évolution, en particulier celles ouvertes par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.

À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique, s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice de l'Union européenne et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.

Fiche Technique

Paru le : 12/01/2011

Thématique : Droit européen

Auteur(s) : Auteur : Sean Van Raepenbusch

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Europe(s)

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8044-3979-8

EAN13 : 9782804439798

Reliure : Broché

Pages : 781

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm


Épaisseur: 4.4 cm

Poids: 1342 g