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Cet ouvrage examine l'application par les juridictions belges du droit de l'Union européenne, dont la pratique concerne désormais l'ensemble des branches du droit. ©Electre 2025
L'importance pratique du droit de l'Union européenne est désormais incontestable dans la quasi-totalité des matières quotidiennement traitées par l'ensemble des praticiens belges. Auparavant confiné aux sphères du droit économique, il fait aujourd'hui sentir son influence dans des domaines aussi variés que le droit fiscal, le droit pénal, le droit social, le droit de la famille, le droit international privé, le droit de l'environnement ou le droit des étrangers,... Malgré cette importance pratique croissante et sa présence de plus en plus visible dans la jurisprudence des juridictions belges, le droit de l'Union demeure pourtant méconnu des magistrats et des avocats, qui se sentent souvent dépourvus afin d'appréhender l'«unionisation» graduelle du droit belge.
En confiant la plume à des praticiens qui concilient la connaissance du droit belge et celle du droit de l'Union, cet ouvrage fournit au lecteur l'ensemble des balises théoriques et pratiques nécessaires à sa mobilisation efficace devant et par les juridictions belges. Outre une compilation approfondie de la jurisprudence belge relative à l'application du droit de l'Union, il offre une présentation pratique du droit de l'Union et des nombreuses potentialités ouvertes par son invocation devant les juridictions belges.
De praktische betekenis van het recht van de Europese Unie voor de dagelijkse rechtspraktijk is de dag van vandaag onomstreden. Daar waar de invloed van het EU-recht destijds beperkt was tot het economisch recht, is zijn invloed vandaag voelbaar in uiteenlopende rechtstakken, ondermeer in het fiscaal recht, het strafrecht, het sociaal recht, het familierecht, het internationaal privaatrecht, het milieurecht en het vreemdelingenrecht. Ondanks zijn groeiend praktisch belang en zichtbare aanwezigheid in de Belgische rechtspraak, lijkt het alsof het EU-recht onbekend blijft voor vele magistraten en advocaten, die vaak het gevoel hebben dat de toenemende 'europeanisering' van het Belgisch recht hen ontglipt.
Door het samenbrengen van juristen die een gedegen kennis van het Belgisch recht en het EU-recht combineren, wil dit boek de lezer alle theoretische en praktische richtlijnen bieden voor een doeltreffende aanwending van het EU-recht voor en door de Belgische rechter. Naast een grondig overzicht van de Belgische rechtspraak over de toepassing van het EU-recht, geeft het boek een praktische presentatie van het EU-recht en de talrijke mogelijkheden om zich erop te beroepen voor de Belgische rechter.
Paru le : 03/11/2015
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Nicolas Cariat - Directeur de publication : Janek T. Nowak - Préfacier : Koenraad Lenaerts
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-4957-8
EAN13 : 9782802749578
Reliure : Broché
Pages : 504
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 760 g