Fait le point sur les textes réglementaires récents en matière de veille réglementaire. Destinée aux entreprises mécaniciennes entreprenant une démarche dans le domaine du management environnemental orienté vers ISO 14001 et qui doivent arriver aux exigences légales s'appliquant aux aspects environnementaux de leurs activités, produits ou services. ©Electre 2025

Réalisée par la Fédération des Industries Mécaniques et le Centre Technique des Industries Mécaniques, cette publication intitulée «Veille réglementaire & management environnemental» vise à faire le point sur les textes réglementaires récents susceptibles d'intéresser les entreprises mécaniciennes.

Présentés sous la forme de dossiers, cette veille réglementaire est tout particulièrement destinée aux entreprises mécaniciennes entreprenant une démarche dans le domaine du management environnemental orienté vers ISO 14001 ou ayant l'intention de le faire, et qui doivent accéder aux exigences légales s'appliquant aux aspects environnementaux de leurs activités, produits ou services, et par la suite les tenir à jour.

Comment lire et utiliser ces dossiers ?

Les textes identifiés par les responsables de la «Veille réglementaire» sont classés par mots-clés. Chaque dossier contient un sommaire mentionnant le libellé exact des textes identifiés ainsi que la référence précise de leur origine.

Chaque texte réglementaire cité dans le sommaire fait l'objet d'une courte analyse permettant au lecteur de prendre rapidement connaissance de son contenu et de déterminer s'il concerne ou non les activités, produits ou services de son entreprise. Ces analyses sont classées dans des sous-dossiers correspondant aux mots-clés. Dans la mesure du possible les textes cités sont annexés au texte d'origine.

Ce classement en sous-dossiers permet au lecteur d'extraire les textes et analyses qui l'intéressent, de les rassembler dans un recueil réglementaire, de compléter éventuellement l'information fournie par l'acquisition des textes d'origine cités, mais non fournis.

Le Cetim a été créé à l'initiative des entreprises mécaniciennes pour les aider à répondre au mieux aux défis permanents de compétitivité et de qualité.

Afin de remplir cette mission, le Cetim réalise trois tâches principales :

- informer les entreprises sur les évolutions des technologies,

- répondre aux besoins technologiques collectifs des différents secteurs de l'industrie mécanique,

- satisfaire les demandes individuelles des entreprises.