En 2005, la France compte près d'un million de chevaux et 500.000 licenciés pour la Fédération française d'équitation. L'ouvrage présente les aspects juridiques des activités équestres. Chaque thème présenté est associé à un ensemble de règles juridiques applicables. Avec notamment le droit d'achat, de vente et d'élevage du cheval, ainsi que des exemples tirés de la jurisprudence. ©Electre 2025
Le droit du cheval et de l'équitation
Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine : professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de « juridicisation » croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.
Paru le : 01/12/2005
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Manuel Carius
Éditeur(s) :
Editions France agricole
Collection(s) : Références
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782855571270
Reliure : Broché
Pages : 238
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 470 g
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