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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 1. Responsabilité, assurances, accidents du travail : jurisprudence 2011

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Résumé

Une sélection de jugements et arrêts sur la base de plus d'une centaine de décisions marquant les délibérés rendus au cours de l'année 2011, en grande majorité inédites. ©Electre 2025

Recueil de jurisprudence

Responsabilité - assurances - accidents du travail

Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ardue à laquelle se sont attelés les membres du comité scientifique de ce recueil.

Sur la base de plusieurs centaines de décisions, ces derniers ont établi une sélection des jugements et arrêts les plus marquants rendus au cours de l'année 2011 dans ces matières.

En grande majorité inédites, ces décisions sont toutes commentées par un auteur spécialiste de la question, qui situe celle-ci dans les grands courants jurisprudentiels et les évolutions connues récemment dans la matière.

Établi dans le prolongement du Forum de l'assurance, revue juridique spécialisée en droit des assurances et de la responsabilité, ce recueil constitue un outil précieux pour tous les praticiens de ces matières : avocats, magistrats, juristes d'entreprise, etc.

Fiche Technique

Paru le : 02/07/2013

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Anthemis

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Recueil de jurisprudence

ISBN : 978-2-87455-587-9

EAN13 : 9782874555879

Reliure : Broché

Pages : 479

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 2.7 cm

Poids: 904 g