Le guide oriente les gestionnaires des Associations Sans But Lucratif, des AISBL ou des fondations privées et d'utilité publique dans la tâche consistant à remplir les déclarations fiscales. ©Electre 2025
Le présent ouvrage a pour objectif de guider les responsables des ASBL, AISBL, fondations privées et d'utilité publique dans la tâche qui consiste à remplir leurs déclarations fiscales.
Ce n'est pas un guide fiscal de plus. Il présente plusieurs caractéristiques inédites qui en font un outil indispensable pour tous les responsables des entreprises non-marchandes citées ci-avant. Ainsi, il traite de toutes les déclarations que celles-ci sont tenues de remplir au cours de leur existence depuis le démarrage de leurs activités jusqu'à leur cessation. Et, même si le titre de l'ouvrage ne le mentionne pas expressément, il ne s'adresse pas aux seuls responsables des ASBL, mais également à ceux des AISBL, fondations privées et d'utilité publique.
Par ailleurs, le lecteur trouvera, dans un seul manuel à la fois, les commentaires relatifs aux déclarations à la T.V.A., aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine. Chacune de ces trois déclarations est traitée de manière exhaustive afin de permettre au contribuable de remplir correctement sa déclaration. Au moment de recevoir son extrait de rôle ou l'avis de paiement, il lui incombera simplement de contester ou non les montants qui lui sont réclamés. Ici encore, le guide fait oeuvre innovante puisque, tant pour les déclarations à la T.V.A. qu'aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine, il indique au lecteur les procédures de recours qui lui sont ouvertes. Enfin, conçu clairement par des auteurs spécialistes de la matière fiscale, il est rédigé tout aussi clairement par ces mêmes fins connaisseurs des ASBL, AISBL et fondations qu'ils conseillent régulièrement.
Paru le : 15/12/2010
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Michel Ceulemans Auteur : Pierre Goblet Auteur : Fernand Maillard
Éditeur(s) :
Edipro
Collection(s) : Non-marchand
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-87496-122-9
EAN13 : 9782874961229
Reliure : Broché
Pages : 144
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 192 g
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