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Les régies communales autonomes connaissent un grand succès en Belgique, grâce au gain d'efficacité mais aussi aux avantages fiscaux qu'elles peuvent apporter aux communes. Ces contributions détaillent ces avantages, abordant également des aspects spécifiques tels que l'application de la législation sur les marchés publics ou le droit administratif de la propriété. ©Electre 2025
De autonome gemeentebedrijven kennen de laatste jaren een toenemend succes: inmiddels zijn meer dan 80 autonome gemeentebedrijven opgericht door lokale overheden, meestal met het oog op beheer van onroerend goed en gemeentelijke infrastructuur- en ontwikkelingsprojecten.
In dit werk maken een aantal specialisten een praktijkgerichte analyse van een aantal specifieke aspecten terzake. Ze focussen op de (fiscale) voordelen verbonden aan de oprichting van een autonoom gemeentebedrijf, de knelpunten en risico's en de te verwachten wijzigingen in de reglementering.
Inhoud
Vastgoed Cahiers Immobiliers
Onder de hoofdredactie van / sous la direction de Hubert De Peuter, Louis-Philippe Marcelis, Rudy Nauwelaerts & Luc Spincemaille
De reeks Vastgoed Cahiers Immobiliers is een tweetalige multidisciplinaire reeks die inspeelt op actuele ontwikkelingen in de vastgoedpraktijk.
In de analyse hiervan worden alle relevante rechtstakken betrokken: aspecten van civiel recht, fiscaal recht, financieel recht, administratief recht, boekhoudrecht e.a.
La collection des Cahiers Immobiliers est une collection bilingue et multidisciplinaire qui s'intéresse aux développements actuels de la pratique immobilière.
Toutes les branches du droit sont concernées par cette analyse: aspects de droit civil, droit fiscal, droit administratif, droit comptable, etc.
Eerder verschenen / Paru antérieurement
Materies in voorbereiding - A paraître prochainement
Paru le : 09/02/2006
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Cahiers immobiliers = Voestgoed cahiers
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-2054-3
EAN13 : 9782804420543
Reliure : Broché
Pages : VIII-148
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.9 cm
Poids: 268 g