Réponses aux divers problèmes que peuvent se poser les sages-femmes : conditions d'exercice, compétences, conseil de l'ordre, secret médical, responsabilité, statut de l'enfant à naître et du couple, assistance médicale à la procréation, droits de la femme enceinte, protection maternelle et infantile... ©Electre 2025

Manuel juridique de la sage-femme

La sage-femme est aujourd'hui plus que jamais confrontée à l'emprise croissante du droit. Exerçant une profession médicale à part entière, elle voit son champ de compétence croître de manière particulièrement notable. Poursuivant son rôle majeur dans l'accouchement moderne, elle accède désormais à l'ensemble des soins gynécologiques, en-deçà et au-delà de la grossesse elle-même.

Cette extension de son art valorise son engagement ancestral auprès de la femme. Mais elle entraîne aussi une inéluctable augmentation de sa responsabilité, désormais quasi égale à celle du gynécologue-obstétricien. La sage-femme est ainsi quotidiennement conduite à résoudre des questions juridiques, tant pour elle-même que pour sa patiente, la parturiente et l'enfant à naître.

Le manuel

La sage-femme trouvera dans cet ouvrage des réponses claires et concises s'inscrivant dans ses différents domaines de préoccupation (compétences, conditions d'exercice, conseil de l'ordre, secret médical, responsabilité, obligations de conseil et d'information, assistance médicale à la procréation, droits de la femme enceinte, protection maternelle et infantile, filiation et droit de la famille...). Adapté, actualisé et pratique, écrit dans un esprit pédagogique, ce manuel guidera la sage-femme au cours de sa vie professionnelle afin de lui permettre de connaître, et aussi d'éviter, les embûches des risques médico-légaux. Cette seconde édition, commandée par les bouleversements législatifs récents, s'inscrit dans la continuité de la première version, qu'elle prolonge par des développements sur la responsabilité médicale et la bioéthique.

Le public

Répondant à des attentes souvent exprimées, ce manuel s'adresse aussi bien aux étudiantes sages-femmes, qu'aux professionnelles confrontées à l'exercice d'un métier sans cesse plus exigeant et réglementé.

Les auteurs

Les auteurs, avocat puis juge, bénéficient d'une longue expérience du droit, enrichie de leur pratique de l'enseignement dispensé aux élèves sages-femmes.