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Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés

Auteur : Anne-Sophie Brun-Wauthier

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Résumé

Le manuel détaille l'ensemble des règles applicables aux relations pécuniaires entre les membres d'un couple (époux, partenaires d'un Pacs ou concubins). Cette édition intègre les derniers arrêts de la Cour de cassation, en particulier ceux relatifs à une nouvelle approche de la notion de charges du mariage. ©Electre 2025

Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples.

L'ouvrage compte, en effet, de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique.

Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière.

L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux : cette approche, plus didactique, a ainsi été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple.

Fiche Technique

Paru le : 26/08/2014

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Anne-Sophie Brun-Wauthier

Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-35020-985-2

EAN13 : 9782350209852

Reliure : Broché

Pages : 425

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.1 cm

Poids: 654 g