Après une vue générale des biens (propriété, usufruit ou détention), cet ouvrage étudie le droit commun des biens et présente le droit spécial des biens, meubles et immeubles. Edition actualisée notamment sur la loi du 15 juin portant sur l'EIRL. ©Electre 2025
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Droit civil
Les biens
6e édition
Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : « En fait de meuble, la possession vaut titre ».
Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.
Paru le : 07/09/2011
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Patrick Courbe Auteur : Mathias Latina
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-10739-1
EAN13 : 9782247107391
Reliure : Broché
Pages : 167
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 230 g
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