Il existe un droit qui organise le procès afin que le litige soit tranché dans les meilleures conditions, notamment en respectant les droits de la défense ; il existe autant de procédures que de tribunaux. L'objet du droit processuel est de comparer ces procédures afin de dégager les notions communes, les principales différences et les articulations entre les différentes procédures. ©Electre 2025
Au cours des dernières décennies, les procédures n'ont cessé de se multiplier, aussi bien au plan interne qu'international. Il importe de les comparer, de sélectionner leurs points communs ou originaux et de rechercher leurs articulations. Peuvent dès lors être approfondis les concepts et les principes fondamentaux de la procédure. Une théorie générale émerge; elle conduit à une méthodologie permettant d'aborder toute procédure ainsi qu'à une réflexion sur la justice. Le droit processuel apparaît ainsi comme une «science» (dans le sens d'une approche objective) de la reconstruction des liens de droit. C'est dans cette optique que doivent être replacés les principes directeurs et fondamentaux de la procédure afin qu'ils ne conduisent ni à l'isolement des participants au procès ni à la standardisation des formes procédurales. De même, l'approche managériale de la justice et les nouvelles technologies ne doivent pas seulement contribuer à réguler les flux contentieux mais doivent tendre à une justice «reliante» sur laquelle les justiciables puissent compter pour restaurer leurs liens juridiques.
Paru le : 13/02/2007
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Emmanuel Jeuland
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Manuel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03028-9
EAN13 : 9782275030289
Reliure : Broché
Pages : 614
Hauteur: 20.0 cm / Largeur 13.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 587 g
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