Présentation de quelques-uns des principaux types de contrats classés selon qu'ils portent sur une chose (transférée, utilisée ou conservée) : contrat de vente ou sur un service (entreprise, mandat), contrat d'entreprise. L'ensemble propose une analyse systématique de chacun de ces contrats. Avec une refonte du contrat médical et des contrats de distribution et de la vente. ©Electre 2025
Cours dalloz
Contrats spéciaux
Vendre, acheter, louer, prêter, coiislruiro. voici les contrais spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrais issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandai, etc.
Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspecls internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle.
Dans ce cours, les contrais sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrais de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale.
De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires...
Paru le : 20/08/2014
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Daniel Mainguy
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Cours Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-13687-2
EAN13 : 9782247136872
Reliure : Broché
Pages : VII-640
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 608 g
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