Chargement...
Chargement...

Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés : année 2015-2016

Auteur : Anne-Sophie Brun-Wauthier

29,00 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Le manuel détaille l'ensemble des règles applicables aux couples (époux, partenaires d'un Pacs ou concubins). Cette édition intègre les derniers arrêts de la Cour de cassation, en particulier la loi sur le mariage pour tous et la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. ©Electre 2025

Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples.

L'ouvrage compte, en effet, de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique.

Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière.

L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux ; cette approche, plus didactique, a ainsi été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple.

À jour au 1er juillet 2015 avec :

  • l'ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014 réformant le droit des entreprises en difficulté ;
  • la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation ;
  • la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ;
  • la loi n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures ;
  • le décret n° 2015-282 relatif à la simplification de la procédure civile, à la communication électronique et à la résolution amiable des différends.

Fiche Technique

Paru le : 28/08/2015

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Anne-Sophie Brun-Wauthier

Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-39013-015-4

EAN13 : 9782390130154

Reliure : Broché

Pages : 443

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.3 cm

Poids: 654 g