Ce manuel développe les évolutions et les sources du droit des sociétés, s'intéressant aux règles communes aux diverses sociétés, aux règles propres aux sociétés à risque illimité, à risque limité, et aux règles propres à des groupements particuliers intervenant dans le domaine économique. ©Electre 2025
Master
Droit des sociétés et des groupes
Règles propres aux sociétés à risque illimité et limité
Règles propres aux sociétés à statut particulier
Structuration des sociétés
Le droit français se distingue par la grande variété et, partant, la grande richesse des structures juridiques qu'il peut offrir à l'entrepreneur.
De la simple Entreprise Individuelle initiée par un entrepreneur seul jusqu'à la Société Anonyme cotée en bourse comptant des millions d'actionnaires, en passant par des structures plus ou moins souples et contraignantes telle que l'Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée ou la Société par Actions Simplifiée, les sociétés professionnelles (SCP, SEL), celles promouvant certaines valeurs (Sociétés Coopératives) ou encore divers groupements (association, GIE) pouvant également développer une activité économique, le spectre est large.
Les critères de choix sont multiples et diversifiés : le régime fiscal de la société, celui de ses associés, la possibilité de s'associer avec d'autres personnes, la responsabilité limitée ou illimitée des apporteurs de capitaux, la structure plus ou moins souple ou étoffée de la gouvernance, la capacité à évoluer dans le temps au gré de la croissance (transformation, fusions-acquisitions, groupes) ou des mutations affectant la société et ses associés, etc.
Au travers d'un langage clair et de nombreux exemples tirés de la vie des affaires, le lecteur appréhende l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables à la constitution, à la vie et à l'évolution des sociétés ainsi que des principaux groupements intervenant dans le domaine économique.
Paru le : 15/10/2013
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Jean-Marc Moulin
Éditeur(s) :
Gualino
Collection(s) : Master
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-297-03325-1
EAN13 : 9782297033251
Reliure : Broché
Pages : 592
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 786 g
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