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Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés

Auteur : Bernard Beignier

Auteur : Jean-Michel Do Carmo Silva

Auteur : Alain Fouquet


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Résumé

Ce manuel explique comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Pour permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, l'ouvrage rassemble cent exercices de difficulté croissante. Chaque étape est précédée d'un rappel théorique et d'un exposé des techniques liquidatives adaptées à la situation. ©Electre 2025

Les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions. Un tel exercice pratique, dont la vocation est d'inculquer le Droit patrimonial de la famille, peut en revanche s'avérer complexe.

La méthode est donc le maître mot qui imprime tous les espaces de l'ouvrage. D'abord, chaque thématique est précédée d'une méthode de liquidation, de rappels théoriques et d'une proposition de plan claire. Ensuite, les corrigés sont très détaillés afin de permettre une meilleure compréhension. Et, parce que la redondance, de même que les repères, participent de l'art pédagogique, les explications sont répétitives. Enfin, pour mieux pénétrer les subtilités de la matière, l'approche se veut progressive : les exercices proposés sont d'abord très simples, puis se complexifient par l'intégration de difficultés qui vont croissantes.

Parce qu'il s'agit d'un exercice universitaire, cet ouvrage s'adresse, au premier chef, aux étudiants ; ceux appréhendant le Droit patrimonial de la famille, ainsi que tous ceux se destinant aux professions notariales. Il intéressera aussi les professionnels spécialistes de la discipline : les notaires. Ils y trouveront en effet des réponses aux questions soulevées par les réformes intervenues ces dernières années, notamment la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités. Si le notaire est le spécialiste du Droit patrimonial de la famille, le juriste, qu'il soit généraliste ou spécialisé dans une autre discipline, doit également être capable de répondre à des questions simples et détecter des difficultés sérieuses qui imposeront l'intervention d'un spécialiste. Cet ouvrage pourra l'y aider.

Cette 4e édition, réalisée par Jean-Michel do Carmo Silva, avec la collaboration de Sarah Torricelli-Chrifi, intègre la jurisprudence intervenue depuis la précédente édition. Elle introduit de nouveaux exercices de liquidation de régimes matrimoniaux afin d'envisager de nouvelles difficultés. Enfin, elle apporte encore des solutions aux problèmes liquidatifs posés par la réforme du droit des successions.

Fiche Technique

Paru le : 22/10/2013

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Bernard Beignier Auteur : Jean-Michel Do Carmo Silva Auteur : Alain Fouquet

Éditeur(s) : Defrénois

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Jean-Michel Do Carmo Silva - Collaborateur : Sarah Torricelli-Chrifi - Préfacier : Bernard Beignier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-85623-232-3

EAN13 : 9782856232323

Reliure : Broché

Pages : VI-376

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.1 cm

Poids: 624 g