Synthèse du régime juridique des libertés publiques en France : analyse des sources françaises à travers l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, des sources européennes et internationales. Les rapports entre le droit des libertés publiques, la philosophie des droits de l'homme et le positivisme sociologique sont mis en lumière. ©Electre 2025

Libertés publiques et droits de l'Homme

8^e édition

Cet ouvrage propose une synthèse à jour (au 1^er septembre 2008) du régime juridique des libertés publiques en France. À cette fin, il analyse les sources françaises, notamment à travers l'étude de l'abondante jurisprudence du Conseil constitutionnel et de l'importante révision constitutionnelle de 2008 ; les sources européennes, en insistant sur le rôle majeur joué par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme de 1950 et par la Convention d'Oviedo de 1997, et en mentionnant les difficultés posées par la Charte européenne des droits fondamentaux de 2000 ainsi que par le Traité de Lisbonne de 2007 ; et les sources internationales, en soulignant l'importance du pacte onusien de 1966 relatif aux droits civils et politiques.

Il vise aussi, et plus profondément, à faire comprendre que le droit des libertés publiques et, au-delà, l'ensemble du droit français reposent sur un système de valeur, « la philosophie des droits de l'Homme ». Celle-ci est analysée en tenant compte des diverses approches qu'en ont faites des personnalités aussi différentes que Jacques Maritain ou le pape Jean-Paul II. Ses relations problématiques avec le marxisme et l'islam, et son conflit avec les idéologies fasciste et nazie sont également étudiés. Est ainsi abordée la pensée de Cari Schmitt, dont l'oeuvre inquiétante revient à la mode.

Il propose enfin une vision originale et critique de la matière grâce à son ralliement au « positivisme sociologique ». Ce choix conduit en effet l'auteur à estimer, dans la lignée de Durkheim et de Duguit, que le droit positif n'est légitime que s'il répond loyalement aux attentes de la conscience collective. Par cette démarche, il s'éloigne donc des conceptions métaphysiques du jusnaturalisme qui fait dépendre la légitimité du droit positif de sa conformité à un « droit naturel » préexistant. Mais il s'éloigne aussi du « positivisme juridique » qui, pensant le droit comme un ordre clos, coupé de la réalité sociale, tend à confondre sa légitimité avec sa légalité.