Exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. ©Electre 2025

Droit français des religions

Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national.

Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques. L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, « sectes »... L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer.

Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de 1'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour 1'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et cultuels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques.