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Synthèse sur les différents droits s'appliquant à la mer, à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur de commerce. Cette nouvelle édition renforce les analyses consacrées à l'exploitation des fonds marins, au régime des pôles et des énergies renouvelables, aux navires à passagers et de croisière, etc. ©Electre 2025
L'ensemble des disciplines du droit et de la mer est étudié dans une approche transversale du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce international.
Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan :
Quelles influences ont produit les sources des droits maritimes sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences y ont les États ? Comment lutter contre la criminalité maritime ? Comment est organisé le transport de marchandises ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime de son équipage ? Comment la sécurité a-t-elle évolué et comment a-t-on lutté contre les pollutions et indemnisé les victimes ? La responsabilité des acteurs économiques est-elle limitée ? Comment gérer le littoral si menacé ? Comment le régime des ports maritimes a-t-il été réformé afin d'assurer une gestion souple et adaptée à la concurrence, tout en permettant un contrôle de ces lieux stratégiques ? Peut-on sauver la pêche maritime et instaurer une gestion durable ? Quelle place pour l'aquaculture ? Le droit du travail maritime a-t-il perdu sa spécificité ? Existe-t-il une politique commune de la mer de l'Union européenne ? La navigation de plaisance influe-t-elle sur le droit maritime ?
Cette 3e édition renforce les analyses consacrées à l'exploitation des fonds marins, au régime des pôles, à celui des énergies renouvelables ; développe le régime des grands ports maritimes ; traite de l'évolution du régime des transports, des navires à passagers, des croisières et aborde celui de la navigation de plaisance et des sports nautiques. Elle aborde enfin la responsabilité pour dommage de pollution, l'évolution de la jurisprudence, et la question du dommage écologique.
Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, acteurs privés comme publics, cet ouvrage est également destiné aux avocats, magistrats, assureurs, aux professions liées à l'urbanisme côtier, aux élus du littoral concernés par la domanialité maritime, aux enseignants et étudiants de master, aux doctorants et aux chercheurs ; ainsi qu'aux élèves de l'École nationale supérieure maritime et à ceux de l'École nationale de la sécurité et de l'administration en mer.
Membres du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) de l'Université de Nantes, les auteurs ont élaboré cette nouvelle édition mise à jour et amplifiée sous la direction de Jean-Pierre Beurier, professeur émérite de droit public. Patrick Chaumette est professeur de droit privé, Philippe-Jean Hesse est professeur émérite d'histoire du droit, Marc Joyau est professeur de droit public, François Mandin est maître de conférences en droit privé, Arnaud Montas est maître de conférences en droit privé, Martin Ndendé est professeur de droit privé, Gwénaëlle Proutière-Maulion est maître de conférence en droit privé, Robert Rézenthel, docteur en droit, est chargé de cours.
Paru le : 15/10/2014
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Dalloz action
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jean-Pierre Beurier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-13471-7
EAN13 : 9782247134717
Reliure : Relié
Pages : XXIX-1793
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 6.0 cm
Poids: 2040 g