Présente les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise. Etudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internationales et les derniers textes communautaires. ©Electre 2025

Droit du commerce international

La crise qui ébranle les structures financières internationales depuis 2008 et la défaillance - avérée ou évitée de justesse - de plusieurs banques d'envergure mondiale illustrent l'importance des dispositifs juridiques destinés à assurer la sécurité des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Ce Traité se donne pour objet d'offrir un instrument permettant d'approcher cette variété.

Le livre I présente « L'organisation du commerce international » : Organisation mondiale du commerce, Fonds monétaire international, Union européenne, réglementation étatique du commerce extérieur.

Les aspects de droit privé du commerce international sont ensuite envisagés dans leur ordre logique.

Le livre II est consacré à « L'entreprise privée face au commerce international ». Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux.

Le livre III, sous l'intitulé « Les opérations commerciales du commerce international », présente la théorie générale du contrat international et analyse les principaux contrats servant à réaliser les opérations de commerce extérieur et à organiser les réseaux de distribution.

Le livre IV traite des « opérations financières du commerce international » : modes de paiement, contrats financiers internationaux.

L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur « Le contentieux du commerce international » qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures collectives, le droit de l'arbitrage commercial international.

Cet ouvrage réunit sous un même volume un ensemble d'informations qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle pratique comme sous un angle théorique, des rapports commerciaux internationaux.