Tenant compte de la pluralité des thèmes et des sujets, l'ouvrage se propose de cerner les contours et les fonctions de la notion d'exception en droit. ©Electre 2025
Sous le terme générique d'«exceptions» se cache en réalité une multitude de phénomènes qui ont pour caractéristique de mettre à l'écart l'application de la norme dans certains cas plus ou moins précisément déterminés. Il est apparu utile de les étudier, d'autant que la doctrine s'est, jusqu'à présent, assez peu intéressée à cette question.
Il s'agit tout d'abord de clarifier ce que recouvre, en droit, ce terme banal et usuel d'exceptions. En pratique, exceptions, dérogations, exemptions, dispenses, privilèges, exonérations, semblent autant de termes utilisés indifféremment. Un travail de clarification et de définition s'est donc imposé pour mieux appréhender ce phénomène «exceptif».
Mais il s'agit aussi de comprendre, de justifier, voire d'évaluer et de critiquer ce phénomène. À travers l'exception, la règle de droit semble être plus individualisée, plus concrète et mieux adaptée ; en retour, l'exception engendre davantage de complexité et semble surtout porteuse d'innombrables inégalités entre les destinataires de la règle de droit. Autant de questions qui sont abordées, de manière transversale et à travers différentes branches du droit public, dans le présent ouvrage.
Cet ouvrage constitue le troisième volet d'une étude sur la normativité entamée en 2008. Il fait suite à la publication dans la même collection d'un premier ouvrage intitulé «Autour de la qualité des normes» paru en 2010 et d'un deuxième, consacré à «L'efficacité des normes juridiques : nouveau vecteur de légitimité ?», paru en 2012.
L'ouvrage intéressera les professionnels soucieux de mieux appréhender une notion transversale, l'exception, utilisée quotidiennement aussi bien en droit public qu'en droit privé. L'ouvrage s'adresse également aux enseignants et aux chercheurs.
Paru le : 24/06/2014
Thématique : Philosophie du droit
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : A la croisée des droits
Contributeur(s) : Directeur de publication : Ariane Vidal-Naquet - Directeur de publication : Martine Fatin-Rouge Stéfanini - Préfacier : Xavier Philippe
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-4208-1
EAN13 : 9782802742081
Reliure : Broché
Pages : 299
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 490 g
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