Traite des fondements romains de la compensation. Examine l'interprétation des sources romaines qui a permis l'évolution de l'institution du Moyen Age aux codes nationaux. Elabore une synthèse des tendances jurisprudentielles nationales qui présente les voies permettant d'unifier l'institution au niveau européen et qui montre la convergence effective des systèmes en la matière. ©Electre 2025
Cet ouvrage porte sur la compensation des créances (Verrechnung, Aufrechnung, set-off). Il s'agit certes d'un thème classique du droit des obligations, que l'auteur analyse sous tous ses aspects. Néanmoins, la présentation est originale, puisqu'elle aborde la question des modes de compenser non conventionnels en faisant une synthèse des analyses historique et comparative.
Partant d'une étude critique des textes, l'auteur propose une approche nouvelle du régime de la compensation en droit romain. L'interprétation donnée aux sources romaines, du Moyen Age au XIXe siècle, permet ainsi de comprendre comment et pourquoi les modes de compenser ont fini par différer d'un code national à l'autre. C'est pourquoi l'ouvrage débouche sur une analyse de l'évolution des régimes dans plusieurs systèmes nationaux.
La méthode particulière utilisée par l'auteur lui permet de fonder sa thèse selon laquelle le régime de la compensation non conventionnel doit être celui d'une compensation par déclaration unilatérale sans rétroactivité de ses effets. L'auteur analyse alors en détail les conséquences de cette thèse et prend position sur les articles topiques des Principes européens de droit des contrats.
Un index alphabétique des matières, une table des lois et des arrêts cités, ainsi que de nombreuses synthèses en facilitent la consultation.
Paru le : 15/12/2001
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Pascal Pichonnaz
Éditeur(s) :
Ed. universitaires Fribourg
Collection(s) : Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782827109128
Reliure : Relié
Pages : LXXX-726
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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