Ce premier volume aborde la fonction normative sous l'angle des normes européennes, internationales et constitutionnelles. ©Electre 2025
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles.
Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.
Paru le : 19/07/2013
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Anthemis
Presses universitaires Saint-Louis
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Les sources du droit revisitées
ISBN : 978-2-87455-562-6
EAN13 : 9782874555626
Reliure : Broché
Pages : XIV-687
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.7 cm
Poids: 1032 g
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