Synthèse sur la constitution et la gestion d'un groupe, la réorganisation d'un groupe et les cessions ou apports de titres réalisés par les personnes physiques. ©Electre 2025
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal.
Sont notamment examinés :
L'incidence de ces opérations au regard de la TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, fait l'objet de développements spécifiques.
La fiscalité des cessions de titres par les dirigeants est également analysée : earn-out, apport des titres à une société holding, échange de titres du fait d'une fusion, etc.
«Philippe Oudenot parvient à ordonner et à analyser, de façon claire et pédagogique, des questions particulièrement complexes qui constituent autant de cauchemars pour les étudiants, voire pour les praticiens... Il multiplie, pour le plus grand plaisir du lecteur, les exemples chiffrés, les encadrés et les schémas... L'ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique». Florence Deboissy
Cet ouvrage ravira ceux qui veulent maîtriser la fiscalité des entreprises : avocats, experts-comptables, fiscalistes d'entreprises mais également les étudiants de troisième cycle et les candidats à l'expertise-comptable.
Paru le : 06/05/2011
Thématique : comptabilité générale
Auteur(s) : Auteur : Philippe Oudenot
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Précis fiscal
Contributeur(s) : Préfacier : Florence Deboissy - Préfacier : Pierre-François Racine
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1452-1
EAN13 : 9782711014521
Reliure : Broché
Pages : XVI-661
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.4 cm
Poids: 1101 g
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