Présentation du droit applicable aux OPC, OPCVM coordonnés et OPC non coordonnés, de leur création à leur liquidation, sur les obligations à respecter en matière de secret bancaire et de prévention du blanchiment d'argent, la fiscalité applicable à l'OPC et à ses participants, etc. ©Electre 2025
Organismes de placement collectif
Six ans après la parution de la première édition, le présent ouvrage connaît une mise à jour complète rendue nécessaire par l'évolution permanente du droit des OPC.
Les développements sur les OPCVM coordonnés font l'objet d'une refonte intégrale à la suite de l'entrée en vigueur des directives européennes communément appelées « UCITS III ». Le chapitre sur les OPC non coordonnés se trouve profondément remanié, pour tenir compte, en particulier, du régime modifié des fonds du type « alternatif ». L'incidence de la directive « prospectus » sur les OPC n'est pas négligée. Les règles de conduite nouvelles en matière d'erreurs dans le calcul des valeurs nettes d'inventaire, de prévention du market timing, du late trading et du blanchiment de capitaux font l'objet d'exposés détaillés. Le titre sur la fiscalité est mis à jour pour inclure, notamment, un chapitre concernant l'incidence sur les OPC de la directive sur la fiscalité de l'épargne. L'impact que peut avoir le droit européen sur ces divers aspects est examiné dans un titre spécifique.
Deux nouveaux titres, consacrés aux sociétés d'investissement en capital à risque (SICAR) et aux organismes de titrisation sont ajoutés. Ceci justifie la modification de l'intitulé du précis par rapport à l'édition précédente.
L'ouvrage, qui est le fruit de l'expérience des deux auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à apporter des réponses précises et immédiates dans un domaine qui, jusqu'à présent, n'a pas fait l'objet d'une étude d'ensemble.
Paru le : 19/02/2007
Thématique : Politique monétaire et budgétaire
Auteur(s) : Auteur : Claude Kremer Auteur : Isabelle Lebbe
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-2366-7
EAN13 : 9782804423667
Reliure : Broché
Pages : 796
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.3 cm
Poids: 1254 g
Carte fidélité
Mollat Radio
