L'entrée en vigueur de Solvabilité 2 en janvier 2016 a profondément modifié l'univers réglementaire au sein duquel évoluent les organismes d'assurance et de réassurance européens, imposant un renforcement des exigences en matière de gouvernance. Ce guide pratique les aide à comprendre les enjeux et à respecter les exigences de cette nouvelle réglementation. ©Electre 2025
Comprendre et appliquer la Gouvernance sous Solvabilité 2
Avec l'arrivée, début 2016 de Solvabilité 2, les thèmes relatifs à la gouvernance d'entreprise font une entrée remarquée dans le secteur des assurances. Par son approche inclusive du risque, le nouveau régime prudentiel consacre une place majeure aux enjeux de gouvernance. Le superviseur français voit d'ailleurs son champ de contrôle s'élargir et peut désormais intervenir sur des questions d'organisation ou de compétence des dirigeants.
Cet ouvrage opérationnel est destiné aux dirigeants ou responsables d'organismes d'assurance, ainsi que de toute institution financière, souhaitant maîtriser rapidement les enjeux concrets des principes de gouvernance édictés par la nouvelle réglementation.
À des fins de clarté et d'exhaustivité, il précise systématiquement l'ensemble des références juridiques pertinentes, donne le détail des procédures à suivre, et préconise, pour chaque sujet, une méthodologie opérationnelle de mise en place.
Les principes de la gouvernance, l'application du principe des quatre yeux, le principe du « fit & proper », soit les exigences de compétence et d'honorabilité mais aussi la mise en place et les spécificités des quatre fonctions clés sont, tour à tour, abordés.
Paru le : 07/09/2016
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Marie-Laure Dreyfuss
Éditeur(s) :
L'Argus de l'assurance
Collection(s) : Les essentiels
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-35474-253-9
EAN13 : 9782354742539
Reliure : Broché
Pages : 127
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 178 g
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