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Règlement général sur les installations électriques : édition coordonnée à jour au 31 août 2008

Éditeur(s) : Edipro
Exposé de l'ensemble des règles s'appliquant à la conception, à l'installation, au contrôle et à l'entretien des installations électriques. Edition à jour des modifications présentées dans les arrêtés royaux publiés en 2008 et portant notamment sur le contrôle des in...
42,00 €
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Code des impôts sur les revenus : exercice d'imposition 2014, revenus 2013

Éditeur(s) : Edipro
Recueil des textes législatifs relatifs à la fiscalité belge : le Code des impôts sur les revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'imposition 2014, ainsi que les modifications publiées jusqu'à la date du 27 mai 2014 et applicables à l'exercice d'imposition 2014. ...
44,00 €
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Le code des sociétés

Éditeur(s) : Edipro
Ce code belge coordonne des textes relatifs aux sociétés : les articles 1832 et suivants du code civil, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la loi du 12 juillet 1979 créant la société agricole, la loi du 17 juillet 1989 sur les groupements d'intérêt é...
39,55 €
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Code des impôts sur les revenus : exercice d'imposition 2010, revenus 2009

Éditeur(s) : Edipro
Recueil des textes législatifs relatifs à la fiscalité belge : le Code des impôts sur les revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'imposition 2010, ainsi que les modifications publiées jusqu'à la date du 31 mars 2010 et applicables à l'exercice d'imposition 2011....
39,55 €
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Le code des sociétés : édition coordonnée à jour au 1er juin 2008

Éditeur(s) : Edipro
Les articles 1832 et suivants du Code civil, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la loi du 12 juillet 1979 créant la société agricole, la loi du 17 juillet 1989 sur les groupements d'intérêt économique, complétés par les dispositions de la loi du 17 j...
36,00 €
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Le code des sociétés

Éditeur(s) : Edipro
Ce code belge coordonne des textes relatifs aux sociétés : introduction des dispositions relatives à la société européenne, modifications apportées aux les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, etc. ©Electre 2025
45,00 €
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Code des sociétés et des associations : 2022

Éditeur(s) : Edipro
Intégralité du code introduit par la loi belge du 23 mars 2019, qui réunit les règles applicables tant aux sociétés qu'aux associations. Il a vocation à faciliter la vie des acteurs de l'entreprise, d'accroître l'efficacité des structures sociétaires et de faire de l...
60,00 €
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Règlement général sur les installations électriques : RGIE

Éditeur(s) : Edipro
Exposé de l'ensemble des règles s'appliquant à la conception, à l'installation, au contrôle et à l'entretien des installations électriques. Edition à jour des modifications présentées dans les arrêtés royaux publiés en 2008 et portant notamment sur le contrôle des in...
42,00 €
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Le code des sociétés

Éditeur(s) : Edipro
Ce code belge coordonne des textes relatifs aux sociétés : les articles 1832 et suivants du code civil, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la loi du 12 juillet 1979 créant la société agricole, la loi du 17 juillet 1989 sur les groupements d'intérêt é...
39,55 €
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Code des impôts sur les revenus : exercice d'imposition 2009, revenus 2008

Éditeur(s) : Edipro
Recueil des textes législatifs relatifs à la fiscalité belge : le Code des impôts sur les revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'imposition 2009, ainsi que les modifications publiées jusqu'à la date du 28 février 2009 et applicables à l'exercice d'imposition 20...
34,50 €
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Le code des sociétés

Éditeur(s) : Edipro
Cette mise à jour inclut désormais la loi du 28 juillet 2011 sur la parité dans le conseil d'administration des sociétés cotées et a été augmentée de la loi du 19 mars 2012 touchant la procédure de liquidation, ainsi que celle du 8 janvier 2012, précisant la matière ...
44,00 €
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La performance énergétique des bâtiments expliquée

Éditeur(s) : Edipro
Ouvrage composé d'une partie juridique et d'une partie technique qui couvre toutes les informations à connaître sur la performance énergétique des bâtiments, dont la directive européenne est en cours de transposition dans la réglementation wallonne. Sont notamment tr...
49,00 €
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Code de la TVA et arrêtés royaux et ministériels

Éditeur(s) : Edipro
Examen des textes législatifs et réglementaires constitutifs des fondements de la TVA. Cette version du code TVA et de ses arrêtés royaux et ministériels comprend les dernières mises à jour. ©Electre 2025
36,50 €
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Codex TVA : la législation TVA en un clin d'oeil !

Éditeur(s) : Edipro
Corporate copyright
L'ensemble du code TVA en Belgique, rassemblant les arrêtés royaux et ministériels, la liste des circulaires et des décisions administratives. L'index regroupe 3.000 mots clés et 5.000 références pour s'y retrouver facilement. ©Electre 2025
59,00 €
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Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie expliqué : et indications sur l'avant-projet de Code du développement territorial

Éditeur(s) : Edipro
Recueil de textes relatifs au droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire wallon : les dispositions organiques (objectifs de la matière, schémas, plans, réglements, etc.), celles concernant l'aménagement opérationnel (sites à réaménager, rénovation urbaine...
49,00 €
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La vie des entreprises : les obligations comptables et autres : CDE (L. I, III et XX) - AR livre III, CC (L. VIII) et AR portant exécution du CSA

Éditeur(s) : Edipro
Corporate copyright
Intégralité du code introduit par la loi belge du 29 avril 2019 portant exécution du Code des sociétés et des associations à propos des obligations comptables. Sont exposés, entre autres, l'insolvabilité des entreprises, la liberté d'établissement et de prestation de...
49,00 €
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Règlement général sur les installations électriques : RGIE (livre 1, 2 et 3)

Éditeur(s) : Edipro
Exposé de l'ensemble des règles s'appliquant en Belgique à la conception, à l'installation, au contrôle et à l'entretien des installations électriques. Edition à jour des modifications présentées dans les arrêtés royaux publiés en 2014. ©Electre 2025
69,00 €
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Le code des sociétés : 2017

Éditeur(s) : Edipro
Ce code belge coordonne des textes relatifs aux sociétés : introduction des dispositions relatives à la société européenne, modifications apportées aux lois coordonnées sur les sociétés commerciales. ©Electre 2025
44,00 €
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Code des impôts sur les revenus : exercice d'imposition 2017, revenus 2016

Éditeur(s) : Edipro
Recueil des textes législatifs relatifs à la fiscalité belge : le Code des impôts sur les revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'imposition 2017, ainsi que les modifications publiées jusqu'à la fin du mois de juillet 2017 et applicables à l'exercice d'impositio...
49,00 €
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Code des impôts sur les revenus : exercice d'imposition 2008, revenus 2007 : à jour au 31 mai 2008

Éditeur(s) : Edipro
Recueil des textes législatifs relatifs à la fiscalité : le Code des impôts sur les revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'imposition 2008, ainsi que les modifications publiées jusqu'à la date du 31 mai 2008 et applicables à l'exercice d'imposition 2009. Les mo...
36,00 €
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Le code des sociétés

Éditeur(s) : Edipro
Ce code belge coordonne des textes relatifs aux sociétés : les articles 1832 et suivants du code civil, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la loi du 12 juillet 1979 créant la société agricole, la loi du 17 juillet 1989 sur les groupements d'intérêt é...
42,00 €
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Code des impôts sur les revenus : exercice d'imposition 2011, revenus 2010

Éditeur(s) : Edipro
Recueil des textes législatifs relatifs à la fiscalité belge : le Code des impôts sur les revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'imposition 2011, ainsi que les modifications publiées jusqu'à la date du 31 mars 2011 et applicables à l'exercice d'imposition 2011....
39,55 €
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Le code des sociétés

Éditeur(s) : Edipro
Ce code belge coordonne divers textes relatifs aux sociétés : les articles 1832 et suivants du code civil, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la loi du 12 juillet 1979 créant la société agricole, la loi du 17 juillet 1989 sur les groupements d'intérê...
34,50 €
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Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine : édition coordonnée à jour au 15 août 2008

Éditeur(s) : Edipro
Recueil de textes relatifs au droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire wallon : les dispositions organiques (objectifs de la matière, schémas, plans, réglements, etc.), celles concernant l'aménagement opérationnel (sites à réaménager, rénovation urbaine...
39,55 €
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