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Suggestions littéraires
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Le temps et le droit : actes du colloque organisé à la faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008
Éditeur(s) : Litec
L'interaction entre le droit et le temps est si forte qu'elle n'a eu de cesse de passionner les juristes, qu'il s'agisse de conceptualiser les droits transitoires législatif ou jurisprudentiel, de faire de l'écoulement du temps un témoin permettant de mesurer le chem...
50,70 €
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La responsabilité administrative : actes du colloque, 7 et 8 juin 2012, Université Toulouse 1 Capitole
Éditeur(s) : LexisNexis
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par l'AFDA avec le concours de l'université Toulouse 1-Capitole et consacré à la responsabilité administrative. ©Electre 2025
40,00 €
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Les mesures provisoires dans l'arbitrage commercial international : évolutions et innovations : actes du colloque
Éditeur(s) : Litec
L'éloignement des parties, la facilité de déplacer biens et capitaux peut rendre les mesures provisoires nécessaires en matière d'arbitrage international. Mais ces mesures peuvent être lourdes de conséquences à l'égard de la partie contre laquelle elles sont données....
49,70 €
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Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x) : actes du colloque du 24 octobre 2008
Éditeur(s) : LitecLexisNexis
Les sites pollués, en interaction avec l'eau, l'air et la biosphère, constituent un phénomène sociétal, tant pour les générations actuelles que futures. En écho à leur réhabilitation matérielle, la question du traitement juridique de ces passifs industriels s'amplifi...
50,70 €
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Dépénalisation, régulation et renouvellement des sanctions en droit comparé des affaires : actes du colloque organisé le 3 octobre 2008 à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
Éditeur(s) : Litec
Les contributions mettent en avant les voies d'un renouvellement des sanctions dans les principaux domaines touchant à l'activité des entreprises, notamment en droit financier, droit économique, droit des sociétés. ©Electre 2025
35,50 €
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Réflexions sur le code général de la propriété des personnes publiques : actes du colloque, université de Lille II, 29 novembre 2006
Éditeur(s) : Litec
Textes issus du colloque tenu à Lille en novembre 2006 et s'interrogeant sur la finalité du code général de la propriété des personnes publiques. Ils cherchent à savoir si ce code offre une vision claire et synthétique du droit des propriétés publiques et tentent de ...
40,60 €
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La loi de sauvegarde des entreprises : quelles procédures ? Quelles responsabilités ? : colloque du vendredi 24 février 2006
Éditeur(s) : Litec
Présentation des procédures et responsabilités impliquées par la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005. ©Electre 2025
40,60 €
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La liberté de critique
Éditeur(s) : Litec
Dans le cadre du colloque tenu à Rennes en juin 2006, les contributions de juristes, d'universitaires et de personnalités variées aboutissent au constat selon lequel, suivant les matières dans lesquelles la critique s'exerce et la manière dont elle s'exprime, la juri...
40,60 €
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Evolution des sûretés réelles : regards croisés Université-notariat : actes du colloque, 1er février 2006, Centre de formation des notaires de Montpellier, à l'occasion des IVe rencontres notariat-Université
Éditeur(s) : Litec
La réforme française des sûretés apporte un bouleversement dans l'agencement du Code civil en introduisant le crédit comme élément fondamental de la société. Ces contributions présentent les principales inventions mises en place par la réforme. Les nouveaux gages et ...
40,60 €
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Regards sur l'histoire de la justice administrative
Éditeur(s) : Litec
Treize contributions des spécialistes historiens du droit public sur le thème de la justice administrative depuis l'Ancien Régime jusqu'au début du XXIe siècle, qui s'efforcent de comprendre les origines, les raisons d'être et les évolutions de la justice administrat...
40,60 €
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Contrats et propriété publics : actes du colloque de Montpellier des 28 et 29 avril 2011
Éditeur(s) : LexisNexis
Recueil de contributions relatives au statut des contrats et des biens publics actuellement en plein renouvellement. ©Electre 2025
50,70 €
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Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques
Éditeur(s) : LexisNexis
Cet ouvrage mesure les transformations de l'activité ferroviaire liées au passage du service public au domaine privé. Il aborde les notions de service public, de monopole, de régulation, d'établissement public, de patrimoine public, d'agents publics et de contrats. ©...
50,00 €
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La puissance publique : actes du colloque, du 22 au 24 juin, Faculté de droit de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble II
Éditeur(s) : LexisNexis
Familière, mais finalement insaisissable, la puissance publique est ici abordée dans ses dimensions les plus classiques mais avec le recul et l'expérience du juriste d'aujourd'hui (les prérogatives de puissance publique, les sujétions de puissance publique, la clause...
40,00 €
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La doctrine en droit administratif : actes du colloque
Éditeur(s) : Litec
Contributions à un colloque sur l'apport doctrinal au droit administratif français. ©Electre 2025
50,70 €
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L'avenir des aéroports : entre décentralisation et concurrence : actes du colloque, 30 juin 2006
Éditeur(s) : Litec
Compte-rendu des actes d'un colloque sur les dimensions juridiques du gouvernement des aéroports et de leur économie. ©Electre 2025
45,60 €
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Droit et vieillissement de la personne : actes du colloque organisé à la Faculté de droit et de science économique de Besançon les 18 et 19 octobre 2007
Éditeur(s) : Litec
Ces communications sur les aspects juridiques du vieillissement abordent des questions patrimoniales (successions, libéralités, régimes matrimoniaux, assurance-vie) et extra-patrimoniales (fin de vie, condition salariale, dignité). Elles offrent un éclairage sur les ...
45,60 €
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La modernisation du droit des affaires
Éditeur(s) : Litec
La première partie est consacrée à la modernisation des instruments et s'intéresse aux structures sociétaires, au contrat sous forme électronique, aux baux commerciaux, aux sûretés et au traitement des entreprises en difficulté. La seconde partie porte sur la moderni...
40,60 €
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Bioéthique et droit international : autour de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme
Éditeur(s) : Litec
Premier texte de ce type à vocation universelle, la Déclaration sur la bioéthique adoptée par l'Unesco en octobre 2005, doit être comprise moins par le souhait d'apporter des solutions éthiques et juridiques à l'échelle planétaire que dans le fait d'intégrer les scie...
40,60 €
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Quel droit pour la recherche ?
Éditeur(s) : Litec
Recueil des communications du colloque qui s'est tenu à Grenoble en 2005 ayant pour objet de faire le point sur les avancées du droit de la recherche en suscitant un débat entre juristes et scientifiques. Ces derniers se sont interrogés sur les enjeux scientifiques, ...
40,60 €
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La gouvernance des entreprises familiales : actes du colloque du 17 juin 2010 à l'université Paris-Dauphine
Éditeur(s) : Litec
Actes du colloque organisé en juin 2010 sur les problématiques particulières liées à la gouvernance des entreprises familiales. Les intervenants, spécialistes de ces questions, proposent des solutions juridiques. ©Electre 2025
40,60 €
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La compétence : actes du colloque organisé les 12 et 13 juin 2008
Éditeur(s) : Litec
La compétence des autorités administratives est une notion découlant du précédent sujet d'étude de l'AFDA, la personnalité publique. Ces travaux distinguent la compétence des notions voisines de pouvoir et de capacité, évaluent ses liens avec le concept de souveraine...
50,70 €
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Droit pénal : le temps des réformes : actes du colloque des 7, 8 et 9 octobre 2009 à l'université Montesquieu Bordeaux IV
Éditeur(s) : Litec
Actes du colloque de 2009 consacré à la réforme du code pénal, du code de procédure pénale et à celle du droit de la peine. ©Electre 2025
50,70 €
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Quel code du commerce pour demain ? : bicentenaire du code de commerce 1807-2007 : actes du colloque au Sénat, le 30 mars 2007
Éditeur(s) : Litec
Textes issus d'un colloque commémorant les 200 ans du code de commerce. Ils envisagent l'évolution des normes et règles commerciales, mettent en valeur l'influence de ce code sur les droits étrangers appartenant au système romano-germanique ou relevant de la common l...
50,70 €
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Vingtième anniversaire de l'ordonnance du 1er décembre 1986 : évolutions et perspectives : actes du colloque
Éditeur(s) : Litec
Actes du colloque tenu à la Cour de cassation en décembre 2006 à l'occasion du 20e anniversaire de l'ordonnance du 1er décembre 1986 relative à la liberté des prix et de la concurrence. ©Electre 2025
50,70 €
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