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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Audiovisuel : rapport, lecture définitive
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en vue de la lecture définitive sur le projet de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. ©Electre 2025
0,61 €
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Coopération professionnelle entre époux : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de loi relative à l'organisation juridique de la coopération professionnelle entre époux. ©Electre 2025
0,61 €
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Gens du voyage : rapport, nouvelle lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par le Sénat en deuxième lecture, relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. ©Electre 2025
0,61 €
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Sécurité des cartes bancaires : rapport, résolution
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de résolution n° 2397 de J.-P. Brard, tendant à créer une commission d'enquête sur la sécurité des cartes bancaires. ©Electre 2025
0,61 €
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Nouvelles régulations économiques : rapport. Vol. 1. Examen des articles
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques : régulations financière, de la concurrence et de l'entreprise. ©Electre 2025
6,10 €
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Elections à l'Assemblée de la Polynésie française : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur les propositions de loi organique (n° 1448, 2329 et 2410) destinées à améliorer l'équité des élections à l'Assemblée de la Polynésie française. ©Electre 2025
0,61 €
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Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, lecture définitive
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport, en vue de la lecture définitive, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2000. ©Electre 2025
0,61 €
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Textes soumis du 18 avril au 16 mai 2000 : art. 88-4 de la Constitution, rapport
Éditeur(s) : La Documentation française
Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Relations extérieures, commerce extérieur, questions diverses. ©Electre 2025
2,44 €
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Textes soumis du 23 mars au 17 avril 2000 : art. 88-4 de la Constitution, rapport
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Domaines communautaire, économique et fiscal, social. Consommation, commerce et relations extérieures, espace de liberté, de sécurité et de justice, audiovisuel...
2,44 €
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Répression de la pollution par les navires : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi n° 2332 de G. Le Bris et les membres du groupe socialiste et apparentés, modifiant la loi n° 83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires. ©Electre 2025
0,61 €
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Budget communautaire pour 2001 : rapport, résolution
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2001 (n° E 1464) et sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant la révision des perspectives financières 2001-2006 (n° E 1466). ©Electre 2025
1,22 €
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Avis sur les titres III (articles 15 et 16 portant sur le droit au logement) et chapitre II du titre VI (articles 25 à 32 portant sur l'exercice des compétences nouvelles) du projet de loi n° 2322 d'orientation pour l'outre-mer. ©Electre 2025
1,22 €
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Nouvelles régulations économiques : rapport. Vol. 2. Tableau comparatif, amendements non adoptés
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Compare le texte en vigueur, le texte du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques et les propositions de la commission et donne la liste des amendements non adoptés par cette dernière. ©Electre 2025
4,88 €
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Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2000 (n° 2335) et les orientations budgétaires pour 2001. ©Electre 2025
7,93 €
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Adaptation à l'euro : première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Examine les articles du projet de loi portant habilitation du gouvernement à adopter par ordonnance la valeur en euros de certains montants exprimés en francs dans les textes législatifs. ©Electre 2025
1,22 €
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Archéologie préventive : rapport, deuxième lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'archéologie préventive. ©Electre 2025
1,22 €
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Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture. Vol. 2. Tableau comparatif, amendements non adoptés
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Comparaison entre les textes adoptés par l'Assemblée nationale, par le Sénat et les propositions de la commission, et concernant le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains. ©Electre 2025
7,32 €
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Activités physiques et sportives : nouvelle lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par le Sénat, modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. ©Electre 2025
2,44 €
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Droit de vote et éligibilité des résidents étrangers
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport fait sur les propositions de loi constitutionnelle d'André Aschieri, de Bernard Birsinger, de Roger-Gérard Schwartzenberg et de Kofi Yamgnane. ©Electre 2025
1,22 €
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Protection du patrimoine des artisans et des commerçants : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de loi de B. Accoyer, relative à la protection du patrimoine ds artisans et commerçants. ©Electre 2025
0,61 €
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Activités physiques et sportives : rapport, lecture définitive
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en vue de la lecture définitive du projet de loi modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. ©Electre 2025
0,61 €
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Textes soumis du 17 mai au 27 juin 2000 : art. 88-4 de la Constitution, rapport d'information
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Questions sociales, relations extérieures et commerce extérieur, espace de liberté, de sécurité et de justice, questions monétaires, financières et fiscales, qu...
3,66 €
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Chasse : rapport, lecture définitive
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport, en vue de la lecture définitive, sur le projet de loi relatif à la chasse. ©Electre 2025
0,61 €
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Epargne salariale et participation : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de loi n° 2099 présentant la participation et l'épargne salariale et leur intérêt pour le renforcement de la cohésion sociale, la stabilité de l'actionnariat des entreprises et la sauvegarde des retraites. ©Electre 2025
1,22 €
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