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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Modèles de convention entre une société de gestion de fonds communs de placement et un dépositaire, une SICAV et un dépositaire
Éditeur(s) : AFB diffusion
Les conventions ont pour objet de définir les missions légales et conventionnelles du Dépositaire ainsi que les droits et obligations de chacune des Parties pour accomplir les trois missions : la conservation de l'actif des Fonds ou de l'actif de la SICAV, le contrôl...
9,15 €
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Modèles de lettres de crédit stand-by. Forms of stand-by letters of credit
Éditeur(s) : AFB diffusion
Regroupe les modèles de lettres les plus utilisées par les banques qui délivrent cette forme de garantie. Selon le cas, celles-ci sont émises lors de l'exécution d'un marché ou lors de l'achat de marchandises ou de prestations de services. Les garanties sur marché re...
9,91 €
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Le secret bancaire
Éditeur(s) : AFB diffusion
Procède à l'examen des conditions d'application du secret bancaire (principe et exceptions) en France. Complétée par un document décrivant les législations des principaux pays européens en matière de secret bancaire. ©Electre 2025
30,50 €
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Les nantissements et autres garanties mobilières
Éditeur(s) : AFB diffusion
Expose les principes du nantissement, ses privilèges et ses effets ainsi que ses différents types : avec dépossession, sans dépossession et les autres garanties mobilières. Contient des modèles d'actes en annexes. ©Electre 2025
51,50 €
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Les placements financiers faits en France par les personnes physiques résidentes : régime fiscal
Éditeur(s) : AFB diffusion
Etude des principales formes de placement offertes à la clientèle des particuliers - autres que les placements en valeurs mobilières et en parts de SCPI - avec indication du régime fiscal qui leur est appliqué. ©Electre 2025
29,27 €
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La banque et les mineurs
Éditeur(s) : AFB diffusion
Rappelle quelques principes en matière de relations de la banque avec les mineurs, souligne les risques et les précautions à prendre en évoquant successivement les comptes, les moyens de paiement, l'épargne et le crédit. ©Electre 2025
15,50 €
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Professions et activités réglementées : comptes et garanties financières
Éditeur(s) : AFB diffusion
Présente les principales garanties financières qu'ont à connaître les exploitants de banques dans le contexte particulier de chaque profession concernée. Présente aussi certaines professions dont les modalités d'exercice régulier ont quelque analogie avec celels-ci. ...
50,50 €
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La banque et les nouvelles procédures de saisie : comptes bancaires, valeurs mobilières, coffres-forts
Éditeur(s) : AFB diffusion
Suite à la réforme des procédures civiles d'exécution (loi du 9 juillet 1991 et décret d'application du 31 juillet 1992), décrit successivement la saisie des comptes bancaires, celle des valeurs mobilières et celle des biens placés dans un coffre-fort. ©Electre 2025
29,73 €
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Banque et démarchage : textes officiels
Éditeur(s) : AFB diffusion
Présente les principaux textes (lois et décrets) relatifs au démarchage de prêt d'argent, financier et sur les opérations de marché à terme, la liste de l'ensemble des textes publiés au Journal Officiel sur le sujet, des copies de modèles de cartes relatives au démar...
15,24 €
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TVA : application aux activités bancaires et financières
Éditeur(s) : AFB diffusion
Après un aperçu général du système de la TVA, analyse les différents régimes applicables, les opérations financières imposables ou exonérées, les règles de territorialité, l'assiette, l'exigibilité, le taux et la facturation, les obligations des assujettis... ©Electr...
35,06 €
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La pratique des garanties bancaires dans les contrats internationaux
Éditeur(s) : AFB diffusion
Offre une description détaillée de l'usage que fait la pratique de la garantie indépendante et une pédagogie à l'intention des praticiens. Présente la garantie dans le cadre plus large des sûretés personnelles, le cautionnement, et aussi d'autres techniques comme les...
39,00 €
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Pratiques de place relatives aux opérations d'échange taux fixe contre taux variable post déterminé. Market practice for interest rate swap transactions fixed rates against floating rates set in arrears
Éditeur(s) : AFB diffusion
Présente les pratiques les plus utilisées sur le marché français des Opérations d'échange taux fixe contre taux variable post déterminé. ©Electre 2025
9,91 €
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CEL-PEL
Éditeur(s) : AFB diffusion
Le régime d'épargne logement permet l'octroi des prêts aux personnes physiques qui auront fait préalablement des dépôts à un compte d'épargne logement. ©Electre 2025
29,73 €
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15 ans d'application de la loi Dailly
Éditeur(s) : AFB diffusion
Après une analyse de la loi et un rappel de ses applications bancaires, propose un état des principales décisions des tribunaux trouvant leur origine dans les conflits qu'a fait naître l'application de la loi. ©Electre 2025
39,00 €
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Les placements financiers faits en France par les non-résidents : régime fiscal
Éditeur(s) : AFB diffusion
Après avoir defini le non-résident au regard de l'impôt, l'ouvrage expose les différents régimes d'imposition ainsi que le prélèvement forfaitaire exigible sur les placements financiers. ©Electre 2025
29,27 €
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Le cautionnement et la banque : engagements reçus par les banques. Vol. 1
Éditeur(s) : AFB diffusion
Expose les principes du cautionnement et les modalités de sa mise en oeuvre (construction, vie, extinction). Contient en annexes des modèles d'actes, des fiches pratiques, des références de textes législatifs, etc. ©Electre 2025
44,21 €
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Informatique et libertés : les banques et le traitement des données
Éditeur(s) : AFB diffusion
Présente le champ d'application de la réglementation sur la protection des données, décrit les conditions de mise en oeuvre et de gestion des traitements. Expose les droits reconnus aux personnes concernées, les traitements propres au secteur bancaire, la législation...
39,00 €
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La banque et les durées de conservation d'archives
Éditeur(s) : AFB diffusion
Pour chaque document archivé, il est fait état : du ou des textes légaux ou conventionnels, de la durée de conservation légale ou conventionnelle, des délais de réclamation significatifs constatés par la profession bancaire en 1992. Les documents sont classés en neuf...
15,24 €
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Cession d'une agence bancaire : trouver l'équilibre entre nécessités commerciales et contraintes juridiques
Éditeur(s) : AFB diffusion
L'opération de cession d'une agence bancaire consiste, sur le plan économique, à céder une clientèle à qui on propose un changement d'établissement bancaire. Ce changement se traduit par un transfert de dettes (les dépôts clientèle) et de créances (les crédits). ©Ele...
15,24 €
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Convention-cadre relative aux opérations de pension livrée
Éditeur(s) : AFB diffusion
Convention-cadre connue sous la dénomination "convention-cadre AFTB". Elle a été modifiée sur deux points : la première permet d'utiliser les actions comme support des opérations ; la seconde introduit un droit de substitution unilatérale de titres par le cédant (rè...
12,20 €
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La banque et le règlement des successions
Éditeur(s) : AFB diffusion
Précise la nature, l'étendue et la portée des différentes obligations auxquelles sont tenus les établissements bancaires chaque fois que la successsion d'un de leurs clients vient à s'ouvrir. ©Electre 2025
15,50 €
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Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimilés réalisés par les personnes physiques : régime fiscal
Éditeur(s) : AFB diffusion
Etudie les gains et les pertes réalisés par les particuliers à l'occasion de la cession de valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé, d'obligations non admises aux négociations sur un marché réglementé, les opérations sur le MATIF, les parts de FCIMT, l...
24,09 €
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Le régime des incapacités et la banque
Éditeur(s) : AFB diffusion
A pour objet d'indiquer de manière synthétique les règles qu'il est prudent pour un banquier d'observer lorsqu'il est conduit à contracter avec un mineur, un incapable majeur, un illettré ou une personne atteinte de cécité, que ce soit à l'occasion de l'ouverture d'u...
36,59 €
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