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Guide de bonnes pratiques d'hygiène : restaurateur

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, validé par les pouvoirs publics, s'adresse à la restauration commerciale dans le cadre d'une consommation directe. Il présente sous forme de fiches les bonnes pratiques à tenir pour assurer l'hygiène dans le traitement des denrées alimentaires. Avec des adr...
25,00 €
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Création d'une association

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Présente les textes fondateurs et les formalités relatives à la création et au fonctionnement des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 selon leur type. Propose des modèles de déclaration et de statuts ainsi que des listes de documents à fournir à l'appu...
8,00 €
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Code de l'environnement : partie législative : texte mis à jour au 27 février 2002

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Relative à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du Code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et des nuisances, ainsi ...
16,30 €
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Code de la voirie routière : parties législative et réglementaire

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Contient les textes législatifs et réglementaires relatifs aux voies routières (loi 89-413 et décret 89-631) ainsi que des tables de concordance des articles du code aux textes d'origine. ©Electre 2025
12,00 €
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Code du travail

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Contient les textes législatifs, réglementaires et décrets relatifs au droit du travail. ©Electre 2025
46,00 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène : restaurateur

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, validé par les pouvoirs publics, s'adresse à la restauration commerciale dans le cadre d'une consommation directe. Il présente sous forme de fiches les bonnes pratiques à tenir pour assurer l'hygiène dans le traitement des denrées alimentaires. Avec des adr...
17,00 €
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Les circuits de distribution des produits alimentaires : mandature 2015-2016, séance du mercredi 11 mai 2016

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce rapport présente la situation actuelle des circuits de distribution des produits alimentaires, définit les conditions d’une responsabilisation des acteurs publics et préconise un meilleur équilibre des relations commerciales, le développement des circuits de proxi...
25,70 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP, filière vins : version février 2016

Éditeur(s) : Journaux officiels
Les éditions des Journaux officiels
Guide permettant d'assurer la maîtrise de la filière vins, du raisin vendangé jusqu'au vin conditionné, conformément aux principes de la directive 93-43-CEE relative à l'hygiène des aliments. ©Electre 2025
25,00 €
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Industries de carrières et de matériaux : ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, cadres

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Conventions collectives nationales relatives aux conditions de travail du secteur des industries de carrières et de matériaux : ouvriers (22 avril 1955), employés, techniciens et agents de maîtrise (12 juillet 1955), cadres (6 décembre 1955) étendues par arrêté du 13...
20,15 €
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Combattre toutes les violences faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieuses : novembre 2014

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Dresse un panorama de l'ensemble des violences auxquelles sont confrontées les femmes en France métropolitaine et Outre-mer : violences au sein du couple, agressions sexuelles, violences dans l'espace public, prostitution, violences au travail ou à l'école, violences...
19,40 €
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Librairie : convention collective nationale du 24 mars 2011 (étendue par arrêté du 13 août 2012) : IDCC 3013

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels qui régissent les conditions de travail des salariés des commerces de librairie, que ces commerces vendent des livres neufs ou d'occasion et quelles que soient les modalités de vente des livres. ©Electre 2025
16,00 €
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Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux : mandature 2010-2015, mercredi 14 octobre 2015

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Un rapport examinant les enjeux économiques, sociaux de la globalisation du trafic maritime. ©Electre 2025
31,40 €
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Les certificats de qualification professionnelle

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les certifications de qualification professionnelle (CQP) en France, apparues dans les années 1990 dans certaines branches. Cet avis propose un renforcement du système national de certifications, notamment une meilleure lisibilité, et une cohérence des c...
31,40 €
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Tarif des douanes : nomenclature combinée

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2025
33,00 €
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L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Après un point sur les principes fondateurs de la fonction publique et leur maintien au regard des enjeux actuels, les auteurs exposent leurs préconisations sur les évolutions nécessaires. ©Electre 2025
19,80 €
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Code pénal : parties législative et réglementaire : textes mis à jour au 4 août 2014

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les règlements et les circulaires. Sont rassemblées les dispositions législatives et réglementaires relatives aux dispositions générales, aux crimes et délits contre les biens, contre les personnes, cont...
14,00 €
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Personnels des structures associatives cynégétiques : convention collective nationale du 13 décembre 2007 (étendue par arrêté du 17 décembre 2010) : IDCC 2697

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés des fédérations départementales, interdépartementales, régionales et de la fédération nationale des chasseurs, de l'Union nationale des fédérations, du syndicat national des chasseurs de France, etc. ©Electre 2025
12,00 €
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Tourisme et développement durable en France : mandature 2010-2015, séance du 12 novembre 2014

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Avis du CESE sur les moyens d'assurer le développement durable du tourisme en France et répondre à la demande touristique croissante en diversifiant l'offre des territoires français, préservant l'environnement, et en améliorant les conditions de travail et la formati...
34,50 €
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