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Suggestions littéraires
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Code rural 2000 : commenté et annoté
Éditeur(s) : Litec
Edition mise à jour au 1er novembre 1999. ©Electre 2025
42,53 €
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Code de l'expropriation 2000 : commenté et annoté
Éditeur(s) : Litec
La codification des textes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique résulte de deux décrets (n° 77-392 et n° 77-393 du 28 mars 1977), publiés au Journal officiel du 14 avril 1977, le premier concernant les textes législatifs, le second les textes régl...
41,01 €
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Code de la Convention européenne des droits de l'homme 2000
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 20 avril. ©Electre 2025
44,06 €
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Code des procédures juridictionnelles de l'Union européenne
Éditeur(s) : Litec
Contient les procédures établies par les traités constitutifs des Communautés européennes et la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. ©Electre 2025
50,00 €
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Code des procédures contentieuses de droit public 1994
Éditeur(s) : Litec
A jour au 1er janvier 1994, ce code intègre les lois et les décrets nouveaux, parmi lesquels : une nouvelle procédure de référé des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, et l'extension des compétences des cours administratives d'appel. ©Elect...
60,98 €
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Modernisation des activités financières : loi n° 96-597 du 2 juillet 1996 commentée et annotée et mise à jour des textes relatifs aux marchés financiers : supplément au Code de la bourse et des sociétés cotées
Éditeur(s) : Litec
Cet ouvrage permet une lecture pratique de la loi de modernisation des activités financières. L'accent est mis sur les conséquences de cette loi sur les dispositions régissant le régime des bourses de valeurs mobilières. ©Electre 2025
32,50 €
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Code des marchés publics 1999 : commenté et annoté
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 1er mars 1999. ©Electre 2025
61,70 €
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Code de la voirie routière
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 1er mai 1994. ©Electre 2025
30,00 €
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Code de l'urbanisme
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 1er mai 1994. ©Electre 2025
33,54 €
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Code des procédures contentieuses de droit public : supplément : textes et commentaires : L. 8 février 1995, D. 3 juillet 1995, D. 6 juin 1996, D. 9 juillet 1996
Éditeur(s) : LitecGazette du Palais
Prend en compte les modifications apportées au Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à la procédure devant le Conseil d'Etat par la loi n. 95-125 du 8 février 1995, le décret n. 95-831 du 3 juillet 1995. ©Electre 2025
15,24 €
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Code électoral 2002
Éditeur(s) : Litec
Textes mis à jour au 1er décembre 2001. ©Electre 2025
39,48 €
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Code rural 1998 : commenté at annoté
Éditeur(s) : Litec
Edition mise à jour au 1er novembre 1997. ©Electre 2025
41,16 €
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Code de l'expropriation : commenté et annoté
Éditeur(s) : Litec
La codification des textes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique résulte de deux décrets du 28 mars 1977, le premier concernant les textes législatifs, le second les textes réglementaires. ©Electre 2025
28,20 €
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Code de l'expropriation : commenté et annoté
Éditeur(s) : Litec
La codification des textes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique résulte de deux décrets (n° 77-392 et n° 77-393 du 28 mars 1977), publiés au Journal officiel du 14 avril 1977, le premier concernant les textes législatifs, le second les textes régl...
38,11 €
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Code de la bourse et des sociétés cotées : commenté et annoté
Éditeur(s) : Litec
L'appel public à l'épargne et offre au public, les obligations d'information des sociétés cotées ou faisant appel public à l'épargne, les assemblées d'actionnaires des sociétés ouvertes au public, la gestion des sociétés cotées et leur contrôle, les résultats, les va...
65,90 €
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Code des baux 2001
Éditeur(s) : Litec
Présente les textes relatifs aux baux d'habitation, aux baux professionnels et commerciaux. ©Electre 2025
38,11 €
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