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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La médiation au service de la propriété intellectuelle : un mode alternatif de règlement des différends (Mard) pour les acteurs de l'innovation
Éditeur(s) : LexisNexis
Une sélection de travaux consacrés au rôle de la médiation dans le domaine de la propriété intellectuelle. ©Electre 2025
50,00 €
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Conscience de la création et droit d'auteur
Éditeur(s) : LexisNexis
L'auteure propose une réflexion sur la conscience psychologique et ses rapports avec le droit, avec l'exemple du droit d'auteur. Elle évoque notamment la conscience subjective de la création, la systématisation juridique ou le processus de création. Prix de thèse CEI...
50,00 €
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Le nouveau droit des marques en France
Éditeur(s) : LexisNexis
Issues d'un colloque qui s'est tenu en ligne en 2020, ces contributions offrent un éclairage théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme du droit des marques, à savoir la validité de ces dernières, les signes de qualité, les atteintes au droit et l...
50,00 €
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Friends et le droit
Éditeur(s) : LexisNexis
Des contributions issues d'un colloque consacré aux liens de la série télévisée Friends avec le droit. ©Electre 2025
25,00 €
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Propriété intellectuelle et pop culture : le retour
Éditeur(s) : LexisNexis
Contributions envisageant l'univers de la pop culture au prisme du droit de la propriété intellectuelle. ©Electre 2025
50,00 €
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La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon : essai sur le sort des marchandises de contrefaçon
Éditeur(s) : LexisNexis
Une réflexion sur l'ensemble des sanctions constituant la privation de propriété concernant l'action en contrefaçon. L'auteur s'interroge sur le manque d'encadrement législatif et judiciaire de ces mesures et propose des pistes pour les mettre en oeuvre. ©Electre 2025
50,00 €
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La valeur des droits de propriété industrielle : journée d'étude en l'honneur du professeur Albert Chavanne, Lyon, 25 mai 2005
Éditeur(s) : Litec
Recueil de contributions consacrées au droit de la propriété industrielle, en 2 parties : l'évaluation du droit et l'évaluation de l'atteinte au droit. ©Electre 2025
15,20 €
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Brevet et médicament en droit français et en droit européen
Éditeur(s) : Litec
35,00 €
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La propriété industrielle et le secret : journée d'étude
Éditeur(s) : Litec
Le secret et les professions de la propriété industrielle, l'industrie face au secret, le secret et les procédures juridictionnelles en matière de propriété industrielle, le secret et les marques, dessins et modèles. ©Electre 2025
20,10 €
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Le contentieux de la propriété industrielle en Europe
Éditeur(s) : Litec
La pratique du contentieux des brevets d'invention dans les principaux pays européens, en France, les pratiques nationales et stratégies internationales, les solutions européennes et communautaires, la jurisprudence des tribunaux français et l'office européen des bre...
30,80 €
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L'accès au brevet européen par la voie internationale - EURO-PCT
Éditeur(s) : Litec
Traite de l'articulation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et de la Convention sur le brevet européen (CBE), les deux instruments internationaux qui déterminent aujourd'hui la réalité du système des brevets en Europe et dans le monde. Se présente s...
50,70 €
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Biens contrefaits et responsabilités
Éditeur(s) : LexisNexis
Compilation des actes des colloques organisés par les JUSPI (Jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle) et le CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) à propos des biens contrefaits. ©Electre 2025
50,00 €
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Quel droit de la propriété industrielle pour le 3e millénaire ?
Éditeur(s) : Litec
Au sommaire notamment : Transposition des directives européennes ; La protection des inventions en Europe ; La protection internationale des marques ; Vers un épuisement mondial des droits de propriété intellectuelle... ©Electre 2025
32,50 €
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Droit d'auteur et droit commun des biens
Éditeur(s) : Litec
Cet ouvrage est une réflexion théorique sur les concepts du droit des biens et des solutions pratiques en droit d'auteur, tirées d'une application du droit commun. ©Electre 2025
50,70 €
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L'Acquisition du droit sur la marque au Brésil
Éditeur(s) : Litec
Au sommaire, l'acquisition du droit exclusif sur la marque : l'obtention d'un enregistrement et l'acquisition de la protection de la marque non enregistrée. ©Electre 2025
40,60 €
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La preuve par sondage en matière de signes distinctifs : étude comparative des droits allemand, américain et français
Éditeur(s) : Litec
La preuve par sondage confirme la notoriété d'une marque ou le risque de confusion. Ce mode de preuve est très répandu en droit américain et en droit allemand, beaucoup moins en droit français. ©Electre 2025
30,00 €
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Les marques déceptives : droit français, droit communautaire, droit comparé
Éditeur(s) : Litec
La multiplication des marques trompeuses ou déceptives a conduit à développer des solutions en matière de droit français. C'est la raison d'être du droit des marques. ©Electre 2025
35,06 €
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La brevetabilité de la biologie en France en 2006
Éditeur(s) : Litec
Etude dont le but est de donner aux scientifiques quelques commentaires leur permettant un déchiffrage plus facile de l'actuelle législation de propriété intellectuelle en biologie animale et végétale. ©Electre 2025
15,20 €
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Les Conflits de réglementations dans le droit français et le droit communautaire des pratiques restrictives de concurrence : journée d'étude de droit de la concurrence
Éditeur(s) : Litec
Diverses communications tant de praticiens que d'universitaires dans ce domaine en pleine expansion quant à la jurisprudence. ©Electre 2025
19,82 €
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Quel droit des brevets pour l'Union européenne ? : acte du colloque. What patent law for the European Union ? : proceedings
Éditeur(s) : LexisNexis
Alors que l'accord sur le brevet de l'Union européenne est ralenti et que la Cour de justice de l'Union européenne a émis un avis négatif sur la création d'une juridiction européenne des brevets, les participants à ce colloque proposent des pistes de réflexion pour l...
50,00 €
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Le droit à l'image des personnes, entre droit de la personnalité et propriété intellectuelle
Éditeur(s) : LexisNexis
La jurisprudence française en matière de droit à l'image a considérablement évolué sous l'influence des arrêts rendus par la Cour des droits de l'homme en matière de liberté d'expression. Cette étude entend faire le point au regard du droit positif. ©Electre 2025
50,00 €
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