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Responsabilité civile et intelligence artificielle : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (Grerca)
Éditeur(s) : Bruylant
Une étude de droit comparé positif consacrée à la relation entre responsabilité civile et intelligence artificielle, à travers une approche à la fois sectorielle du domaine, transversale des régimes existants et des adaptations à leur apporter et, enfin, prospective....
96,00 €
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La responsabilité du fait des produits défectueux
Éditeur(s) : IRJS Editions
Etude de droit comparé de la responsabilité civile, réalisée à partir de rapports nationaux et permettant de comprendre comment les différents Etats ont transposé la directive européenne en matière de responsabilité du fait des produits défectueux. ©Electre 2025
45,00 €
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La responsabilité liée aux activités juridiques : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)
Éditeur(s) : Bruylant
Issues d'un séminaire international tenu à Lyon en septembre 2014, ces contributions dressent un état des lieux mettant en évidence les ressemblances et les divergences en matière de responsabilité civile liée aux activités juridiques dans les législations française,...
130,00 €
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Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation
Éditeur(s) : IRJS Editions
Contributions issus d'une série de séminaires et d'un colloque, sur la comparaison intra-européenne du droit positif et prospectif de la responsabilité civile. ©Electre 2025
55,00 €
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L'immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)
Éditeur(s) : Bruylant
La 1re partie, consacrée à l'immeuble, siège du dommage, étudie trois thèmes : responsabilité des constructeurs, les assurances de la construction, les responsabilités des intermédiaires (agents immobiliers, géomètres-experts, diagnostiqueurs). La 2de partie considèr...
130,00 €
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La crise sanitaire : la responsabilité et l'assurance : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (Grerca)
Éditeur(s) : Bruylant
Etudes comparatives des droits des pays européens en matière de responsabilité et d'assurance à la suite de la pandémie de Covid-19, abordant la responsabilité civile des établissements de santé privés ou d'accueil pour les personnes âgées, la responsabilité civile d...
150,00 €
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La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique : regards croisés et aspects de droit comparé : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)
Éditeur(s) : Bruylant
Etudes comparatives sur les projets de réformes du Code civil en France et en Belgique. ©Electre 2025
118,00 €
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La responsabilité environnementale : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)
Éditeur(s) : Bruylant
Présentation des travaux issus d'un séminaire international organisé à l'Université Paris 1 par le GRERCA avec le concours du Centre de recherche en droit privé de l'Institut de recherche juridique de Sorbonne. Dans le cadre d'une étude comparative des droits de cert...
110,00 €
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Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)
Éditeur(s) : Bruylant
Les auteurs tentent de clarifier dans quelles mesures les principes de responsabilité civile sont directement transposables à la réparation du dommage corporel. La nature de l'atteinte apporte toutefois d'importantes et indéniables spécificités qui font appel au droi...
100,00 €
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L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance GRERCA : Luxembourg les 14 et 15 décembre 2012
Éditeur(s) : Bruylant
Les contributions décrivent et permettent de comparer les régimes d'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans un certain nombre de pays d'Europe. ©Electre 2025
106,00 €
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Les dommages de masse : recueil de travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)
Éditeur(s) : Bruylant
Présentation des travaux issus d'un séminaire international organisé à l'université de Bucarest, autour d'une étude comparative des droits de 6 pays européens et de 2 pays d'Amérique du Nord en matière de responsabilité et de réparation dans plusieurs types de dommag...
114,00 €
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L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance GRERCA : Louvain-la-Neuve. 13 et 14 septembre 2013
Éditeur(s) : Bruylant
Une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d'ensemble. ©Electre 2025
146,00 €
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La socialisation de la réparation, fonds d'indemnisation et assurances : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance
Éditeur(s) : Bruylant
Ces contributions décrivent et permettent de comparer les régimes d'indemnisation des victimes dans un certain nombre de pays d'Europe. ©Electre 2025
99,00 €
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