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Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général : par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets
Éditeur(s) : Hachette BNF
Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. ...
27,00 €
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Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires : de Sa Majesté Très-Chrétienne et celles des alliés
Éditeur(s) : Hachette BNF
Traité et conventions pour les malades, blessés & prisonniers de guerre des troupes auxiliaires de Sa Majesté Très-Chrétienne, & celles des alliés Date de l'édition originale : 1746 [Traité. 1743-07-18. Francfort-sur-le-Mainfrançais)] Le présent ouvrage s'inscrit dan...
9,50 €
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Liste des noms et demeures de Messieurs les maistres horlogers de la ville, fauxbourgs : et banlieue de Paris par ordre de réception et par lettre alphabétique pour l'année 1772
Éditeur(s) : Hachette BNF
Liste des noms et demeures de Messieurs les maistres horlogers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, par ordre de réception, et par lettre alphabétique pour l'année 1772 Date de l'édition originale : 1772 Sujet de l'ouvrage : Horlogers (Actes Administratifs)P...
11,50 €
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Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, arts et mestiers de Paris (Ed.1701)
Éditeur(s) : Hachette BNF
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les arts et mestiers de Paris et autres villes du royaume Date de l'édition originale : 1701 Sujet de l'ouvrage : Arts et métiers (Actes royaux)Corps de métiers (Actes royaux)Communautés d'arts et métie...
20,50 €
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 9
Éditeur(s) : Hachette BNF
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, &c., enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort ; ensemble des arrêts de règlemens rendus par cette Cour depuis son érection en Conseil souverain à Tournay... ©Elect...
41,00 €
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Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760
Éditeur(s) : Hachette BNF
Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760 Date de l'édition originale : 1760 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF... ©Electre 2025
9,50 €
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Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second : et par François second et dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation
Éditeur(s) : Hachette BNF
Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second et par François second & dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation & amplification desdits privileges, concedées à ladite université par les tres-chresti...
11,00 €
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Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires : de Sa Majesté Trés Chrêtienne et celle des alliez
Éditeur(s) : Hachette BNF
Traité et conventions pour les malades, blessés & prisonniers de guerre des troupes auxiliaires de Sa Majesté Trés Chrêtienne, & celle des alliez Date de l'édition originale : 1743 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvra...
9,50 €
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Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement : sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi , arrêts du Conseil et du Parlement, sentence de police du Chastelet et délibérations pour la communauté des maîtres cordonniers... de Paris... Date de l'édition originale : 1762 Le présent ouvrage s'inscri...
24,50 €
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Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris : recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements
Éditeur(s) : Hachette BNF
Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris , recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements et autres titres... et justifiez par les autoritez mêmes des titres origi...
23,00 €
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Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs : doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs, doreurs, argenteurs, damasquineurs & enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre & laiton, de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris Date de l'édition originale : 1774 Le présent...
28,50 €
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Edict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs : des sequestres des biens saisis et comptes à rendre par auctorité de justice, en Guyenne
Éditeur(s) : Hachette BNF
Edict du roy, portant creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs & curateurs des sequestres des biens saisis, & autres comptes à rendre par auctorité de justice, en la province de Guyenne & ressort du parlement de Bordeaux, avec la declaration de sa ma...
9,50 €
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Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie : Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne
Éditeur(s) : Hachette BNF
Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756 Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litté...
9,50 €
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Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité : ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
Éditeur(s) : Hachette BNF
Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy Date de l'édition originale : 1643 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrage...
9,50 €
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Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux : chargés de l'inspection de ses troupes à cheval
Éditeur(s) : Hachette BNF
Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés de l'inspection de ses troupes à cheval... Date de l'édition originale : 1782 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française m...
13,90 €
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Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards
Éditeur(s) : Hachette BNF
Ordonnance du roi, concernant les régimens de hussards . Du 21 décembre 1762 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF... ©Electre...
9,50 €
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Edict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez : éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
Éditeur(s) : Hachette BNF
Edict du Roy par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes et autres bénéfices, estans à la nomination, collation ou présentation dudict seigneur, excepté par régalle, ensemble des malladeries, hospitaulx et excès commis ès bé...
9,50 €
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Lettres patentes en forme d'édict du 22 novembre 1604, révocation de la levée des 30 pour cent : imposez par les roy d'Espagne et archiducs de Flandres sur les marchandises portez de ce royaume
Éditeur(s) : Hachette BNF
Lettres patentes en forme d'édict... pour la révocation de la levée des 30 pour cent, imposez par les roy d'Espagne et archiducs de Flandres sur les marchandises portez de ce royaume ès pays de leur obéissance, ou qui s'apportoient d'iceux en cedit royaume ; avec mai...
9,50 €
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Edict du roy, portant creation et restablissement d'une election en chef en la ville de Thiers
Éditeur(s) : Hachette BNF
Edict du roy, portant creation & restablissement d'une election en chef en la ville de Thiers Date de l'édition originale : 1639 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec l...
9,50 €
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Ordonnance du Roi du u 1er avril 1779, concernant son régiment d'infanterie
Éditeur(s) : Hachette BNF
Ordonnance du Roi concernant son régiment d'infanterie . Du 1er avril 1779 Date de l'édition originale : 1776 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF... ©Electre 2025
9,50 €
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Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1
Éditeur(s) : Hachette BNF
Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines & droits de la couronne. Tome 1 / . Avec les commentaires de Louis Carondas Le Caron,... Nouvelle édition augmentée jusqu'en 1694 Date de l'édition originale : 1735 Le présent ouvrage s'inscrit dans une...
32,50 €
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Loi adoptée par les pairs et députés, 10 avril. Discours et rapport sur les associations : suivi des réflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un préfet à ce sujet
Éditeur(s) : Hachette BNF
Loi adoptée par les pairs et députés (10 avril). Discours et rapport sur les associations ; suivi des réflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un préfet à ce sujet Date de l'édition originale : 1834 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conser...
9,50 €
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Loix municipales et économiques du Languedoc. T. 4 (Ed.1780-1787)
Éditeur(s) : Hachette BNF
Loix municipales et économiques du Languedoc, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, du parlement de Toulouse et de la Cour des aides de Montpellier... concernant la constitution politique de cette province, son administ...
32,50 €
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 2
Éditeur(s) : Hachette BNF
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, &c., enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort ; ensemble des arrêts de règlemens rendus par cette Cour depuis son érection en Conseil souverain à Tournay... ©Elect...
34,90 €
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