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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Surendettement, prévenir et guérir
Éditeur(s) : Sénat
Devant l'asphyxie du dispositif de traitement du surendettement, le groupe de travail préconise une adaptation des procédures actuelles, assortie de garanties destinées à éviter les abus, pour traiter les situations les plus désespérées. Il souligne la nécessité de r...
3,81 €
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Marché de l'art : les chances de la France
Éditeur(s) : Sénat
Au moment où l'on s'apprête, après avoir largement assoupli les contrôles à l'exportation des oeuvres d'art, à libéraliser le régime des ventes aux enchères, la commission des finances du Sénat a souhaité s'interroger sur les causes du déclin du marché de l'art en Fr...
6,86 €
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Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, nouvelle lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. ©Electre 2025
1,22 €
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Convention fiscale avec la Lettonie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d...
0,61 €
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Ademe, la grande illusion : rapport d'information
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Rapport de contrôle sur les crédits et la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. ©Electre 2025
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Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Propose un bilan de l'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat. ©Electre 2025
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La Direction générale des impôts à l'heure des réformes : pour une modernisation du service public de l'impôt
Éditeur(s) : Sénat
Ce rapport se veut une contribution à l'indispensable réforme de l'administration fiscale de la France. Si la Direction générale des impôts a su entreprendre certaines rénovations internes, il faut désormais apporter de profondes modifications. Les contribuables, la ...
8,38 €
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Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Dans un contexte d'échanges internationaux, la croissance économique est largement conditionnée par le développement de ses réseaux de communications. Un rapport s'imposait, il fait le point sur le financement, la fiscalité, les règles de tarification, etc., s'alarm...
5,34 €
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Mieux employer les personnels du ministère de l'Emploi
Éditeur(s) : Sénat
Tente d'apporter de sérieuses nuances à l'affirmation selon laquelle le ministère de l'Emploi souffre d'une pénurie d'effectifs en raison du fort développement de ses missions au cours des dernières années. ©Electre 2025
8,38 €
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Convention fiscale avec l'Arménie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'i...
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Le Fonds d'investissement dans les départements d'outre-mer (FIDOM) : la banalisation d'un instrument original : rapport d'information
Éditeur(s) : La Documentation française
Le FIDOM est de plus en plus court-circuité par les procédures contractuelles, son non-fonctiontionnement illustre les évolutions des politiques d'investissement public et le rôle croissant de la contractualisation. ©Electre 2025
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L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France
Éditeur(s) : Sénat
Réévalue la voie indienne du développement à l'aune de l'effondrement économique des nouveaux dragons et montre que le pays apparaît pleinement comme l'autre grande puissance asiatique. Son repositionnement stratégique et l'ouverture progressive de son marché aux inv...
5,34 €
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L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997 : les leçons d'une dérive
Éditeur(s) : Sénat
En 17 ans, la part de cette dette a été multipliée par plus de deux. Elle représente aujourd'hui plus de deux fois le revenu annuel de chaque Français. Un rapport qui tire les enseignements du passé. ©Electre 2025
3,81 €
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De l'importance de l'épargne et des dangers de la mal aimer : adresse aux gouvernements passés, présents et à venir
Éditeur(s) : Sénat
Une étude sur la fiscalité de l'épargne. ©Electre 2025
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L'audiovisuel en danger : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Se fondant sur une simulation à l'horizon 2005 des besoins de France Télévision, le groupe de travail estime que le gouvernement ne donne pas aux sociétés nationales de programmes les moyens à la mesure de ses ambitions audiovisuelles. Selon lui, le projet du gouvern...
6,86 €
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Convention fiscale avec l'Estonie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'i...
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L'industrie aéronautique européenne ou L'impératif de l'union
Éditeur(s) : Sénat
La déclaration conjointe du président de la République et du Premier ministre français, du chancelier allemand et du Premier ministre du Royaume-Uni du 9 décembre 1997 a tracé la voix d'une industrie aéronautique forte. Le processus indispensable d'union n'a pas abou...
8,38 €
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La France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne : une évaluation de l'outil diplomatique dans six pays candidats à l'adhésion
Éditeur(s) : Sénat
L'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale ou orientale met-il en danger l'équilibre européen, et en particulier ne risque-t-il pas de marginaliser la France. Ce rapport fait le bilan et dégage les perspectives de la coopération française avec s...
5,34 €
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La réforme de l'Etat à l'étranger : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Analyse les expériences étrangères en matière de réforme de l'Etat, pour apprécier la situation de la France sur ce point. ©Electre 2025
5,34 €
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Débat d'orientation budgétaire pour 2001 : comment être crédible en Europe ? : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
A l'occasion du débat budgétaire pour 2001, de l'examen du collectif budgétaire pour 2000 et de la loi de règlement pour 1998, la commission sénatoriale porte un regard sur la gestion des finances publiques depuis 1998, jusqu'au terme de l'actuel programme pluriannue...
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Bibliothèques universitaires : le temps des mutations
Éditeur(s) : Sénat
Ce rapport, qui fait suite à une mission de contrôle budgétaire effectuée dix ans après le rapport Miquel, fait le point sur la situation des bibliothèques universitaires, notamment par rapport aux nouvelles technologies, pose la question des conséquences du développ...
5,34 €
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Assurons l'avenir de l'assurance : la situation et les perspectives du secteur des assurances en France
Éditeur(s) : Sénat
Alléger la fiscalité pour renforcer les entreprises françaises vis-à-vis de l'étranger, harmoniser les conditions d'exercice du métier et supprimer les querelles de chapelle, mieux contrôler les entreprises pour protéger leurs clients et non leurs dirigeants, telles ...
21,34 €
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Des pyramides du pouvoir aux réseaux des savoirs : comment les nouvelles technologies de l'information vont aider la France à entrer dans le XXIe siècle
Éditeur(s) : Sénat
Rapport complet sur la situation de la France face aux nouvelles technologies de l'information et de la communication. ©Electre 2025
22,87 €
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Les lacunes de l'information statistique relative aux administrations publiques : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
L'information statistique publique sur l'administration en France n'est pas assez performante. Ce rapport étudie le contexte actuel et propose des solutions pour son amélioration. ©Electre 2025
8,38 €
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