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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information : rapport d'information
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Les autoroutes de l'information, en abolissant les contraintes de temps et d'espace, transforment en profondeur les modes traditionnels d'information, et constituent, à la veille de l'an 2000, un véritable enjeu économique. Seront-elles un handicap ou tout au contrai...
3,05 €
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Audiovisuel : rapport, lecture définitive
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en vue de la lecture définitive sur le projet de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. ©Electre 2025
0,61 €
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Archéologie préventive : rapport, deuxième lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'archéologie préventive. ©Electre 2025
1,22 €
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Alcool et santé
Éditeur(s) : La Documentation française
Recherche de véritables solutions afin de lever le tabou qui pèse sur l'alcoolisme. Une volonté de reconnaissance de la maladie. S'intéresse également à l'alcoolisme des jeunes. ©Electre 2025
3,05 €
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Activités physiques et sportives : nouvelle lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par le Sénat, modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. ©Electre 2025
2,44 €
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Activités physiques et sportives : rapport, lecture définitive
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport en vue de la lecture définitive du projet de loi modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. ©Electre 2025
0,61 €
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Epargne salariale et participation : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de loi n° 2099 présentant la participation et l'épargne salariale et leur intérêt pour le renforcement de la cohésion sociale, la stabilité de l'actionnariat des entreprises et la sauvegarde des retraites. ©Electre 2025
1,22 €
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Emplois-jeunes, mode d'emploi
Éditeur(s) : Assemblée nationale
L'objet de ce rapport d'information sur la loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes est d'en faciliter la mise en oeuvre en expliquant son contenu et en exposant la volonté du législateur. ©Electre 2025
3,05 €
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L'informatisation du système de santé : rapport d'étape
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Enquête et propositions pour la mise en place de l'informatisation du système de santé. ©Electre 2025
3,05 €
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35 heures, une relance du dialogue social au service de l'emploi : rapport d'information
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Etat des lieux sur les négociations en cours sur les 35 heures, les signatures d'accords et le processus de changement des conditions et du contenu de la négociation collective qui est en train de se mettre en place. ©Electre 2025
6,10 €
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Les chèques-vacances pour tous
Éditeur(s) : Assemblée nationale
A pour but de présenter et d'expliquer la loi du 12 juillet 1999 modifiant l'ordonnance du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances et dont l'objectif et d'assurer le droit aux vacances pour tous en prévoyant, notamment, son extension à de nouvelles profess...
3,05 €
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Pour une école plus sûre
Éditeur(s) : Assemblée nationale
L'école est confrontée à l'insécurité. Ce rapport contient quarante propositions visant à améliorer la sécurité à l'école dans les domaines suivants : bâtiments et équipements, personnes, violence. ©Electre 2025
4,57 €
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Avis sur les titres Ier (développement économique et emploi), II (égalité sociale et lutte contre l'exclusion) et IV (développement de la culture et des identités) du projet de loi n° 2322 d'orientation pour l'outre-mer. ©Electre 2025
2,44 €
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Directive sur l'information des travailleurs : rapport, résolution
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de résolution n° 2424 relative à la proposition de directive du Conseil établissant un cadre général en matière d'information et de consultation des travailleurs dans la Communauté européenne. ©Electre 2025
0,61 €
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Faut-il prendre un architecte ? : table ronde sur le rôle et les missions de l'architecte : rapport d'information
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Plus de la moitié des constructions sont réalisées sans architecte. Cette étude fait un état des lieux et trace les perspectives d'évolution tant pour la profession d'architecte et que pour le rôle que l'architecture doit remplir dans les villes. ©Electre 2025
3,05 €
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Le paysage audiovisuel américain : entre libéralisation et convergence
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Le paysage audiovisuel américain se trouve aujourd'hui pris sous la double pression de la déréglementation et du progrès technologique, dans le mouvement de concentration capitalistique et de convergence qui caractérise l'ensemble des industries de la communication ...
1,83 €
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Agence de sécurité sanitaire environnementale : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Expose la genèse de la création d'une Agence française de sécurité sanitaire environnementale et examine les articles de la proposition de loi la concernant. ©Electre 2025
1,22 €
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Pour une adaptation et une modernisation des métiers de l'animation
Éditeur(s) : Assemblée nationale
La validité de l'annexe II à la convention collective du secteur de l'animation ayant été contestée devant les tribunaux, l'élaboration d'un nouveau statut de jeune animateur volontaire stagiaire a été proposé. Ce rapport analyse la portée de cette innovation et form...
3,05 €
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Du chapitre budgétaire à la salle de cours
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport d'information sur la gestion des personnels enseignants du second degré. ©Electre 2025
4,57 €
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La prise en charge de la démence sénile en Europe
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Après le rapport du Conseil économique et social qui a souligné les réponses insuffisantes apportées à ce problème, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales a créé une mission d'information chargée de mener une étude comparative des solutions re...
3,05 €
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35 heures, une avancée à négocier : rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Les objectifs et les méthodes pour permettre aux acteurs sociaux de se saisir des possibilités offertes par la loi. ©Electre 2025
3,05 €
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Travailleurs frontaliers : travailleurs sans frontières ?
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
3,05 €
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35 heures : vers la seconde loi
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Rapport qui dégage les enjeux de cette loi et qui comporte des propositions concrètes et des pistes de réflexion sur les conséquences de la réduction du temps de travail pour l'organisation du travail et les rythmes sociaux. ©Electre 2025
4,57 €
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Pour une politique éducative en Guyane
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Fait suite à une mission d'information qui s'est rendue en Guyane fin 1998 afin d'examiner la création du rectorat et de l'académie de plein exercice séparée des Antilles. Propose des mesures spécifiques, notamment la création de filières de formations et une meilleu...
3,05 €
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