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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le traité d'Amsterdam
Éditeur(s) : Sénat
Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution. ©Electre 2025
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La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires : Bonn, octobre 1994, rapport d'intervention
Éditeur(s) : Sénat
Après avoir entendu le chancelier Helmut Kohl, la XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires s'est consacrée à trois thèmes : la sécurité intérieure à Europol, la protection de l'environnement en Europe et l'application du principe de sub...
5,34 €
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Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?
Éditeur(s) : Sénat
Présente les propositions de la Délégation pour l'Union européenne visant à faciliter le fonctionnement d'une Union élargie tout en renforçant sa légitimité. ©Electre 2025
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Sécurité alimentaire : le Codex alimentarius
Éditeur(s) : Sénat
Créée au début des années 60, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Elle apparaît, dans le domaine agro-alimentaire, comme un des principaux carrefours où doivent se concilier l'impératif de sécurité ali...
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Vers des services publics à l'européenne : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Réflexions autour d'une uniformisation des services publics en Europe. ©Electre 2025
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Elargissement à l'Est, quelle stratégie pour l'Union ?
Éditeur(s) : Sénat
Le Conseil européen doit se prononcer sur l'ouverture des négociations avec les dix pays d'Europe centrale et orientale candidats à l'adhésion à l'Union européenne. La Commission européenne propose d'ouvrir les négociations avec seulement cinq d'entre eux. Le présent...
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Quelles politiques de l'emploi pour la zone euro ?
Éditeur(s) : Sénat
S'efforce de définir les conséquences, sur le marché de l'emploi, de l'existence de l'Union économique et monétaire. ©Electre 2025
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Une Constitution pour l'Union européenne ? : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Le traité de Nice a relancé l'idée d'une constitution pour l'Union européenne. Ce rapport présente les différentes conceptions possibles d'une Constitution européenne, discute de leurs avantages et inconvénients, et enfin examine quelles pouraient en être les modalit...
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La transposition des directives : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Raisons du retard dans la transposition des directives communautaires en France et propositions pour améliorer cette situation. Les performances italiennes en la matière sont données en exemple. ©Electre 2025
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Agenda 2000 : quelle politique régionale pour une Europe élargie ?
Éditeur(s) : Sénat
Ce rapport expose les propositions de réforme constituant les bases sur lesquelles s'engage actuellement la négociation entre les Etats membres. ©Electre 2025
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L'Union européenne et la mise en oeuvre de l'égalité des chances entre hommes et femmes
Éditeur(s) : Sénat
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Le traité de Nice : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Traite du Conseil européen de Nice du 9 décembre 2000 qui réforme certaines institutions de l'Union européenne : la Commission européenne, le Conseil européen, la Cour de justice, le Parlement européen, et redéfinit le régime des coopérations renforcées. ©Electre 2025
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Le financement de l'Union européenne, 2000-2006
Éditeur(s) : Sénat
Présente toutes les difficultés auxquelles se heurtent aujourd'hui les Quinze, qu'elles concernent les dépenses ou les ressources de l'Union ou l'épineux problème de la contribution des Etats au budget communautaire. ©Electre 2025
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L'intégration de Schengen dans l'Union européenne
Éditeur(s) : Sénat
Le traité d'Amsterdam prévoit l'intégration de l'acquis de Schengen dans le cadre de l'Union européenne. Ce rapport analyse le fonctionnement de l'acquis de Schengen après la mise en vigueur du nouveau traité ainsi que les dispositions du traité d'Amsterdam permettan...
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La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Ce rapport est consacré aux travaux de cette conférence, présente les textes adoptés, le compte rendu des débats, la synthèse des réponses au questionnaire adressé par treize Parlements nationaux dans les Etats membres et sept Parlements nationaux dans les Etats can...
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Une deuxième chambre européenne : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Propose la création d'une deuxième Chambre européenne composée de parlementaires nationaux, afin d'assurer notamment l'application du principe de subsidiarité et le contrôle en matière de défense européenne et de politique étrangère commune. ©Electre 2025
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Politique des transports : l'Europe en retard
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Bilan critique de la politique européenne des transports : jusqu'en 1985 elle était quasiment inexistante, depuis elle a progressé sans combler pour autant le retard. Ce rapport pointe les insuffisances en matière de sécurité, d'harmonisations fiscale et sociale, de ...
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Une politique étrangère pour l'Europe après Amsterdam ?
Éditeur(s) : Sénat
Présente les outils dont disposera l'Europe de demain au moment où le débat sur la défense s'inscrit à l'ordre du jour des Quinze. ©Electre 2025
3,81 €
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Le devenir de l'acquis de Schengen
Éditeur(s) : Sénat
Rappel du dispositif des accords de Schengen et de son processus d'intégration dans l'Union européenne et analyse des conséquences institutionnelles de cette intégration. ©Electre 2025
3,81 €
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